Travaux de plâtrerie peinture dans les bâtiments du Département de l'Ain
Département de l'Ain
Accords-cadres à bons de commande sans minimum, avec maximum (150 000 EUR HT par lot par an). Attribution d'un AC par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-25 | Avis de marché |
| 2021-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: frederic.jacquet@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474229422 📞
Fax: +33 474228929 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-574180
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Estimation annuelle: 33 353 EUR HT; maxi du lot: 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: zone Bresse Revermont.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 33 353 EUR HT; maxi du lot: 150 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: zone Haut Bugey Pays de Gex.
Description des options: Voir règlement de consultation
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: zone Dombes Côtière Bugey.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 233-574180 (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande sans minimum, avec maximum (150 000 EUR HT par lot par an). Attribution d'un AC par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: frederic.jacquet@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474229422 📞
Fax: +33 474228929 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-574180
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Estimation annuelle: 33 353 EUR HT; maxi du lot: 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: zone Bresse Revermont.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Trois reconductions possibles, d'une durée de un an chacune; durée maximale du contrat (toutes périodes confondues): quatre ans.
Description des options: Voir règlement de consultation.
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 33 353 EUR HT; maxi du lot: 150 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: zone Haut Bugey Pays de Gex.
Description des options: Voir règlement de consultation
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: zone Dombes Côtière Bugey.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
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Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social, voir CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Avance prévue selon CCAP, aucune garantie prévue. Délai global de paiement: 30 jours. Budget département.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Détails dans le règlement de la consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation: 2020194a
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 233-574180 (2020-11-25)
Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de plâtrerie peinture dans les bâtiments du Département de l'Ain.
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine — BP 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193434
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-574180
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Bresse-Revermont
Brève description: Zone Bresse-Revermont.
Intitulé du lot: Zone Haut-Bugey Pays de Gex
Brève description: Zone Haut-Bugey Pays de Gex.
Intitulé du lot: Zone Dombes Côtière Bugey
Brève description: Zone Dombes Côtière Bugey.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur/technique
Critère de qualité (pondération): 55
5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Bonglet
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Bugey peinture
Adresse postale: ZAC du Grand Blossieu
Commune postale: Lagnieu
Code postal: 01150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 076-193434 (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de plâtrerie peinture dans les bâtiments du Département de l'Ain.
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine — BP 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193434
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-574180
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Bresse-Revermont
Brève description: Zone Bresse-Revermont.
Intitulé du lot: Zone Haut-Bugey Pays de Gex
Brève description: Zone Haut-Bugey Pays de Gex.
Intitulé du lot: Zone Dombes Côtière Bugey
Brève description: Zone Dombes Côtière Bugey.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur/technique
Critère de qualité (pondération): 55
5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Bonglet
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Bugey peinture
Adresse postale: ZAC du Grand Blossieu
Commune postale: Lagnieu
Code postal: 01150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 076-193434 (2021-04-15)
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