Travaux de menuiserie et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain

Département de l'Ain

Accords cadres à bons de commande sans minimum, avec maximum(150 000 EUR HT). Attribution d'un AC par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Accord Alu
• Kapeci

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-08	Avis de marché
2021-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Brève description:

Accords cadres à bons de commande sans minimum, avec maximum(150 000 EUR HT). Attribution d'un AC par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: camille.lopez@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-595416
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Estimation annuelle indicative: 92 706,00 HT; maxi du lot: 150 000 HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone Bresse Revermont.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Trois reconductions possibles, d'une durée d'un an chacune; durée maximale du contrat (toutes périodes confondues): quatre ans.

Description des options: Voir règlement de la consultation.
Informations complémentaires: Estimation annuelle indicative: 92 706,00 HT; maxi du lot: 150 000 HT/an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Haut Bugey Pays de Gex.
Informations complémentaires: Estimation annuelle indicative: 92 706 EUR HT; maxi du lot: 150 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone Dombes Côtière Bugey.
Description des options: Voir règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. prix unitaires; révisables annuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La valeur indiquée aux art. II.2.6° correspond au total des maximum sur quatre ans. La valeur au II.1.5) correspond au total des trois lots, estimé sur quatre ans. Numéro de la consultation: 2020206A.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-595416 (2020-12-08)

Avis d'attribution de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de menuiserie et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140513
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-595416
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain — lot n
Brève description:

Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du…

… département de l'Ain — lot n

… Département de l'Ain — lot n

Intitulé du lot: Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain — lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: Accord Alu
Commune postale: Peronnas
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Nom: Kapeci
Commune postale: Port
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 056-140513 (2021-03-17)

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