Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiserie et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Accords cadres à bons de commande sans minimum, avec maximum(150 000 EUR HT). Attribution d'un AC par lot.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Zone Bresse Revermont.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Trois reconductions possibles, d'une durée d'un an chacune; durée maximale du contrat (toutes périodes confondues): quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir règlement de la consultation.
Description
Informations complémentaires: Estimation annuelle indicative: 92 706,00 HT; maxi du lot: 150 000 HT/an.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Zone Haut Bugey Pays de Gex.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: Estimation annuelle indicative: 92 706 EUR HT; maxi du lot: 150 000 EUR HT/an.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Zone Dombes Côtière Bugey.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Voir règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. prix unitaires; révisables annuellement. Avance de 15,0 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. prix unitaires; révisables annuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La valeur indiquée aux art. II.2.6° correspond au total des maximum sur...”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La valeur indiquée aux art. II.2.6° correspond au total des maximum sur quatre ans. La valeur au II.1.5) correspond au total des trois lots, estimé sur quatre ans. Numéro de la consultation: 2020206A.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 242-595416 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiserie et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain”
Brève description:
“Travaux de menuiserie et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain — lot n 1 zone Bresse-Revermont” Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain — lot n 1 — zone Bresse-Revermont.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain — lot n 2 — zone Haut-Bugey Pays de Gex” Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain — lot n 2 — zone Haut-Bugey Pays de Gex.” Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain — lot n 3 — zone Dombes Côtière Bugey” Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain — lot n 3 — zone Dombes Côtière Bugey.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-595416
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020206A1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du département de l'Ain-lot n 1 — zone Bresse-Revermont”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Accord Alu
Commune postale: Peronnas
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 502 220 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 502220
Offre la plus élevée: 502220
2️⃣
Numéro de contrat: 2020206A2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain-lot n 2 — zone Haut-Bugey Pays de Gex” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Kapeci
Commune postale: Port
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 501 856 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 501856
Offre la plus élevée: 522300
3️⃣
Numéro de contrat: 2020206A3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux de menuiseries extérieures et protection solaire dans les bâtiments du Département de l'Ain — lot n 3 — zone Dombes Côtière Bugey” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 522 300 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 522300
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 056-140513 (2021-03-17)