Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un Plateau technique d'expérimentation en écologie (PTEE)
Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un Plateau technique d'expérimentation en écologie (PTEE) pour le Centre d'écologie fonctionnelle évolutive (CEFE) du CNRS à Montpellier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un Plateau technique d'expérimentation en...”
Titre
Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un Plateau technique d'expérimentation en écologie (PTEE)
2019-STL-47
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un Plateau technique d'expérimentation en...”
Brève description
Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un Plateau technique d'expérimentation en écologie (PTEE) pour le Centre d'écologie fonctionnelle évolutive (CEFE) du CNRS à Montpellier.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Description du marché:
“Les descriptions des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ses annexes, et...”
Description du marché
Les descriptions des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ses annexes, et dans le Cahier des clauses techniques communes à tous les lots (CCTC).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — purge fondations anciennes serres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 247 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion et...”
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 383 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades bardages extérieur/enduis extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique/couverture bac-acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serres
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 170 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle nº 4:
— lot 6: serres fourniture et pose de support extérieurs pour la fixation d'écrans d'ombrage extérieurs (sur les...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle nº 4:
— lot 6: serres fourniture et pose de support extérieurs pour la fixation d'écrans d'ombrage extérieurs (sur les versants de toiture et en pignons) estimation: 6 000,00 EUR HT. Cette PSE concerne uniquement le lot nº 6.
Prestation supplémentaire éventuelle nº 5:
— lot 6: serres fourniture et pose d'écrans d'ombrages extérieurs motorisés.
Estimation: 28 000,00 EUR HT. Cette PSE concerne uniquement le lot nº 6. La présentation et le chiffrage de la PSE nº 4 et nº 5 sont obligatoires.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieures alu/menuiseries intérieure/serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle nº 3:
— lot 8: menuiserie extérieure alu/menuiserie intérieure/serrurerie.
Chiffrage escalier d'accès en toiture:...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle nº 3:
— lot 8: menuiserie extérieure alu/menuiserie intérieure/serrurerie.
Chiffrage escalier d'accès en toiture: estimation: 13 000,00 EUR HT. Cette PSE concerne uniquement le lot nº 8. La présentation et le chiffrage de la PSE nº 3 est obligatoire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ce lot contient une prestation supplémentaire éventuelle à chiffrer obligatoirement.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons/doublages/faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation acoustique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes sectionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneaux photovoltaïques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux solaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux techniques — électricité CFO-CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement serres/CVC/PL/CFO-CFA/GTC
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Système de gestion de bases de données📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle nº 1:
— lot 14: équipement serres/CVC/PL/CFO-CFA/GTC.
Chiffrage extension de la GTC au serres existantes: estimation:...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle nº 1:
— lot 14: équipement serres/CVC/PL/CFO-CFA/GTC.
Chiffrage extension de la GTC au serres existantes: estimation: 65 700,00 EUR HT.
Prestation supplémentaire éventuelle nº 2:
— lot 14: équipement serres/CVC/PL/CFO-CFA/GTC.
Chiffrage climatisation local quarantaine: estimation: 2 870,00 EUR HT.
Ces PSE concerne uniquement le lot 14. La présentation et le chiffrage de la PSE nº 1 et nº 2 sont obligatoires.
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Informations complémentaires:
“Ce lot comporte 2 prestations supplémentaires éventuelles à chiffrer obligatoirement.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (ou DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K bis ou équivalent pour les sociétés étrangères et/ou délégation de pouvoir le cas échéant).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Négociation: après examen des offres, le CNRS prévoit de négocier avec les 3 meilleurs candidats de chaque lot (éventuellement moins s'il n'y a pas eu 3...”
Conditions d'exécution du contrat
Négociation: après examen des offres, le CNRS prévoit de négocier avec les 3 meilleurs candidats de chaque lot (éventuellement moins s'il n'y a pas eu 3 candidats pour le lot concerné). Les conditions de négociations sont indiquées dans le règlement de la consultation. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-19
12:00 📅
“Les marchés sont éligibles au DUME. Les pièces à fournir concernant la candidature et l'offre sont renseignées dans le règlement de la consultation. Cette...”
Les marchés sont éligibles au DUME. Les pièces à fournir concernant la candidature et l'offre sont renseignées dans le règlement de la consultation. Cette consultation fait l'objet d'une publication au BOAMP au JOUE ainsi que dans le journal Midi-Libre. La visite de site est obligatoire pour les lots suivants: lot 1(démolition — désamiantage), 2 (VRD) et 3 (gros œuvre). Elle est facultative (mais recommandée) pour les autres lots.
Pour effectuer la visite, les candidats doivent contacter par courriel:
— Mme Sylvie Cartier (sylvie.cartier@cnrs.fr),
— M. Jean-Paul Claustre (jean-paul.claustre@cnrs.fr),
— copie à M. Jean-Marc Pailhes (jean-marc.pailhes@cnrs.fr).
Plusieurs dates de visites seront proposées. En cas de visite, le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public: (formulaire NOTI1): si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature des marchés,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014 nº 348994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 033-076754 (2020-02-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un plateau technique d'expérimentation en...”
Titre
Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un plateau technique d'expérimentation en écologie (PTEE)
2019-STL-47
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Brève description:
“Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un plateau technique d'expérimentation en...”
Brève description
Travaux de construction neuve et d'aménagement de serres et d'espaces d'expérimentation pour la création d'un plateau technique d'expérimentation en écologie (PTEE) pour le Centre d'écologie fonctionnelle évolutive (CEFE) du CNRS à Montpellier.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2519022.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Les descriptions des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ses annexes, et...”
Description du marché
Les descriptions des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ses annexes, et dans le Cahier des clauses techniques communes à tous les lots (CCTC).
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Titre: Gros œuvre
Informations sur les options
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle n 4: lot 6 — serres fourniture et pose de support extérieurs pour la fixation d'écrans d'ombrage extérieurs (sur les...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle n 4: lot 6 — serres fourniture et pose de support extérieurs pour la fixation d'écrans d'ombrage extérieurs (sur les versants de toiture et en pignons), estimation: 6 000,00 EUR HT. Cette PSE concerne uniquement le lot n 06.
Prestation supplémentaire éventuelle n 5:lot 6 — serres fourniture et pose d'écrans d'ombrages extérieurs motorisés, estimation: 28 000,00 EUR HT. Cette PSE concerne uniquement le lot n 6, la présentation et le chiffrage de la PSE n 4 et n 5 sont obligatoires.
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Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle n 3: - lot 8 — Menuiserie extérieure alu/menuiserie intérieure/serrurerie chiffrage escalier d'accès en toiture,...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle n 3: - lot 8 — Menuiserie extérieure alu/menuiserie intérieure/serrurerie chiffrage escalier d'accès en toiture, estimation: 13 000,00 EUR HT. Cette PSE concerne uniquement le lot n 8, la présentation et le chiffrage de la PSE n 3 sont obligatoires.
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Titre: Plateaux techniques — CVC/plomberie/paillasse/sorbonne
Informations sur les options
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle n 1: lot 14 — équipement serres /CVC/PL/CFO-CFA/GTC. Chiffrage extension de la GTC au serres existantes: estimation:...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle n 1: lot 14 — équipement serres /CVC/PL/CFO-CFA/GTC. Chiffrage extension de la GTC au serres existantes: estimation: 65700,00 EUR HT. Prestation supplémentaire éventuelle n 2: lot 14 — équipement serres / CVC / PL / CFO-CFA/GTC. Chiffrage climatisation local quarantaine: estimation: 2870,00 EUR HT. Ces PSE concerne uniquement le lot 14, la présentation et le chiffrage de la PSE n 1 et n 2 sont obligatoires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 033-076754
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023599
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Démolition/désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: JM Démolition
Adresse postale: 10 rue André-Blondel, ZAC Le Capiscol
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
URL: https://jmdemolition.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 83 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 515 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023600
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: VRD: purges anciennes fondations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas
Adresse postale: 820 rue de la Marbrerie
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Région: Languedoc-Roussillon🏙️
URL: https://www.colas.com/fr/agences/etablissement-de-vendargues🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266825.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023601
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Marcory
Adresse postale: 1 avenue de Montpellier
Commune postale: Clermont-l'Hérault
Code postal: 34800
URL: http://www.marcory.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Façades — bardages extérieurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2023636
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Charpente
Nom et adresse du contractant
Nom: Rossi
Adresse postale: 6 avenue de la Libération
Commune postale: Alès
Code postal: 13200
URL: http://www.rossicharpente.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186956.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023603
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Serres
Nom et adresse du contractant
Nom: Déforche
Adresse postale: 130 boulevard de la Liberté
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️
URL: http://www.deforcheconstruction.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426024.51 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023604
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Étanchéité
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiserie extérieures alu
9️⃣
Numéro de contrat: 2023606
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Cloisons/doublage/faux plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Meditrag
Adresse postale: 9 avenue du Troisième-Millénaire, ZAC le Causse
Commune postale: Saint-Thibéry
Code postal: 34630
URL: http://www.meditrag.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48610.83 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023607
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Portes sectionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ducros
Adresse postale: 2550 route de Mende
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
URL: https://www.ducros-metallier.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 430 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023608
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: CVC — plomberie, paillasses, sorbonnes
Nom et adresse du contractant
Nom: Omea Et
Adresse postale: 2 chemin de Sérignan
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700
URL: http://www.omea.ovh🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142810.56 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023610
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Panneaux photovoltaïques
Nom et adresse du contractant
Nom: Edison
Adresse postale: 420 avenue Blaise-Pascal
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
URL: http://www.edison-energies.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66188.33 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023611
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cfo/cfa
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo
Adresse postale: ZA Font de la Banquière Le Méteor
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
URL: http://www.eneo-engie.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79528.40 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023612
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Équipement serres: GTC
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortere
Adresse postale: 6 route du Petit Anjou, ZA les Robinières
Commune postale: Léger-les-Linières
Code postal: 49170
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.hortere.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 571286.45 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature des marchés;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014 n 348994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 222-542580 (2020-11-10)