Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du Département de l'Ain
Département de l'Ain
Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du Département de l'Ain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • C'CLOT
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-27 | Avis de marché |
| 2021-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de clôtures
Brève description: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du Département de l'Ain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de portails 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: alexandre.charrier@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date limite de soumission: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579110
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 920 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 235-579110 (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de clôtures
Brève description: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du Département de l'Ain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de portails 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: alexandre.charrier@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date limite de soumission: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579110
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (transmission par voie papier interdite). La valeur indiquée au II.2.6) correspond au total des maximum sur quatre ans. Estimation annuelle indicative: 121 530 EUR HT.
Numéro de la consultation: 2020198a.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 920 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (480 000 EUR HT/an). Attribution d'un marché unique, conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification.
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Trois périodes d'une durée de un an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
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Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).
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Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (transmission par voie papier interdite). La valeur indiquée au II.2.6) correspond au total des maximum sur quatre ans. Estimation annuelle indicative: 121 530 EUR HT.
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Numéro de la consultation: 2020198a.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 235-579110 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du département de l'Ain.
Valeur totale du marché: 477514.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140512
Se réfère à l'avis: 2020/S 235-579110
Numéro JO-S: 56
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: C'Clot
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 056-140512 (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du département de l'Ain.
Valeur totale du marché: 477514.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140512
Se réfère à l'avis: 2020/S 235-579110
Numéro JO-S: 56
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: C'Clot
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 056-140512 (2021-03-17)
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