Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du Département de l'Ain
Produits/services: Pose de clôtures📦
Brève description: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du Département de l'Ain.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum (480 000 EUR HT/an). Attribution d'un marché unique, conclu pour une période initiale de un an à compter de sa...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (480 000 EUR HT/an). Attribution d'un marché unique, conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Trois périodes d'une durée de un an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 15 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-07
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (transmission par voie papier interdite). La valeur indiquée au II.2.6)...”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (transmission par voie papier interdite). La valeur indiquée au II.2.6) correspond au total des maximum sur quatre ans. Estimation annuelle indicative: 121 530 EUR HT.
Numéro de la consultation: 2020198a.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 235-579110 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du département de l'Ain
Brève description: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du département de l'Ain.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 477514.48 💰
Description
Description du marché: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du département de l'Ain.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 235-579110
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020198A
Titre: Travaux de clôtures et portails dans les bâtiments du département de l'Ain
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: C'Clot
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 477514.48 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 339930
Offre la plus élevée: 892526
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex 3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 056-140512 (2021-03-17)