Travaux d'impression et de façonnage d'outils de communication de la ville de Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

Cet accord-cadre vise à assurer la fourniture de papier, l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et éventuellement l'installation d'outils utilisés pour la communication de la ville.
Les lots 1 à 3 de l'accord-cadre sont concernés par la présente consultation.
Le lot 4 est traité selon une procédure distincte.
Chaque lot sera attribué à un maximum de cinq opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre s'exécute par marchés subséquents. Ils seront attribués après mise en concurrence entre tous les signataires de l'accord-cadre conformément aux dispositions prévues au CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dix-Sign
• Dupligrafic
• Exhibit
• Imprimerie Champagnac, SAS Malvezin-Valadou
• Imprimerie Courand et Associés
• Imprimerie cusin
• Imprimerie Daniel Faurite
• LIPS Reprographie
• Nouvelle Imprimerie Delta
• Pole impression
• Public Imprim

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-13	Avis de marché
2020-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: Ac Impress
Brève description:

Cet accord-cadre vise à assurer la fourniture de papier, l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et éventuellement l'installation d'outils utilisés pour la communication de la ville. Les lots 1 à 3 de l'accord-cadre sont concernés par la présente consultation. Le lot 4 est traité selon une procédure distincte. Chaque lot sera attribué à un maximum de cinq opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre s'exécute par marchés subséquents. Ils seront attribués après mise en concurrence entre tous les signataires de l'accord-cadre conformément aux dispositions prévues au CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: Place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229587
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Sans montant minimal, ni maximal annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots 1 à 3 de l'accord-cadre sont concernés par la présente consultation.

Le lot 4 est traité selon une procédure distincte.

Chaque lot sera attribué à un maximum de cinq opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre s'exécute par marchés subséquents. Ils seront attribués après mise en concurrence entre tous les signataires de l'accord-cadre conformément aux dispositions prévues au CCAP.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Dépliants, fiches, flyers, affiches et tous documents non reliés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot vise l'impression de documents de communication de tailles diverses. Ils sont réalisés dans des formats courants et pourront être façonnés. La qualité du papier pourra être différente selon les supports.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.

La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est: septembre 2020.

Description des options:

Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:

— le marché est reconductible trois fois, dans la limite de quatre ans. La reconduction est tacite.

— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

Informations complémentaires: Sans montant minimal, ni maximal annuel.
Intitulé du lot: Divers documents d'impression brochés, reliés et façonnés n'excédant pas la format A2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot vise l'impression de documents. Ils sont réalisés dans des formats courants n'excédant pas la taille A2 et pourront être façonnés.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Sans montant minimal, ni maximal annuel
Intitulé du lot: Impression sur divers supports spéciaux: pavoisement, signalétique
Numéro du lot: 3
Brève description:

La prestation comprend l'impression en quadrichromie, la livraison et éventuellement la pose de supports de pavoisement et de signalétique.

Les différents supports sont :

— pavoisement : drapeaux, pavillons, mâts, porte-mâts et autres,

— signalétique: roll'up, banderole, sticker, oriflammes, bâches, panneaux, fronton et autres.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (« imprimé DC1 » à jour ou document équivalent).

En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.

NB: Le DC1 à jour est dans le DCE;

— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et

L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une attestation sur l'honneur est jointe au DCE,

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l' « imprimé DC2 » à jour ou document équivalent.

NB: le DC2 à jour est dans le DCE;

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés),

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville de Vaulx-en-Velin.

Situation économique et financière:

— Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;

— Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en- Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation proposée pour exécuter le marché
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard dans quatre ans.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/

Prise en compte de l'épidemie du COVID-19: la DLRO fixée dans le présent règlement de consultation sera reportée par décision de l'acheteur si besoin en fonction de l'évolution de la situation. Les entreprises en seront informées.

La valeur estimée correspond à la valeur estimée pour un an.

Les critères et leurs sous-critères sont énoncés dans le RC, joint dans le DCE en ligne sur AWS et librement téléchargeable.

Échantillons: des échantillons devront obligatoirement être fournis pour les articles indiqués dans le RC. Les échantillons devront être remis, au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: direction de la communication — immeuble Les Pléiades — 15 rue Emile Zola — 69120 Vaulx-en-Velin. Horaires d'ouverture: 9h00 à 12h30 — 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 096-229587 (2020-05-13)

Avis d'attribution de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre vise à assurer la fourniture de papier, l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et éventuellement l'installation d'outils utilisés pour la communication de la ville. Les lots 1 à 3 de l'accord-cadre sont concernés par la présente consultation. Le lot 4 est traité selon une procédure distincte. Chaque lot sera attribué à un maximum de cinq opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre s'exécute par marchés subséquents. Ils seront attribués après mise en concurrence entre tous les signataires de l'accord-cadre conformément aux dispositions prévues au CCAP.

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-504525
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229587
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Sans montant minimal ni maximal annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— le marché est reconductible trois fois, dans la limite de quatre ans. La reconduction est tacite;

Informations complémentaires: Sans montant minimal ni maximal annuel.
Brève description:

La prestation comprend l'impression en quadrichromie, la livraison et éventuellement la pose de supports de pavoisement et de signalétique. Les différents supports sont:

— pavoisement : drapeaux, pavillons, mâts, porte-mâts et autres;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-21 📅
Nom: Imprimerie Daniel Faurite
Adresse postale: route de Tramoyes
Commune postale: Les Échets
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Imprimerie Champagnac, SAS Malvezin-Valadou
Adresse postale: ZI de Sistrières, 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Public Imprim
Adresse postale: 12 rue Pierre Timbaud
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Nouvelle imprimerie Delta
Adresse postale: 47 rue Ampère — BP 99
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Nom: Imprimerie courand et associés
Adresse postale: 82 route de Cremieu
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Code postal: 38230
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Imprimerie Cusin
Adresse postale: BP 80154 — Meyrié
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Nom: Pole impression
Adresse postale: ZI de Vic — 2-4 rue de l'Industrie
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: 82 route De Cremieu
Nom: Dupligrafic
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77776
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Exhibit
Adresse postale: Complexe Le Broc Center
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Dix-Sign
Adresse postale: 289 rue de Guénas
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Nom: Lips Reprographie
Adresse postale: 41 rue Saint-Jean de Dieu
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
7

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Il est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans. La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle du marché pour les trois lots. Estimation:

— lot 1: 90 000 EUR HT/an;

— lot 2: 30 000 EUR HT/an;

— lot 3: 40 000 EUR HT/an.

Source: OJS 2020/S 207-504525 (2020-10-19)

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