Travaux d'entretien des ouvrages des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs
EPTB Seine Grands Lacs
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52 et 58. Accords-cadres d'un an, reconductible trois fois soit un total maximal annuel de 5 900 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de bétonnage › Ragréages
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Bourgogne › Nièvre
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-25 | Avis de marché |
| 2020-12-01 | Informations complémentaires |
| 2020-12-17 | Informations complémentaires |
| 2021-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2020-509
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Ragréages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Marne 🏙️
Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction finances commande publique, 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://seinegrandslacs.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-574195
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 2 entretien courant du lac-réservoir Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 3 entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 4 opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 5 opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 82524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 233-574195 (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2020-509
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52 et 58. Accords-cadres d'un an, reconductible trois fois soit un total maximal annuel de 5 900 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Ragréages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Marne 🏙️
Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction finances commande publique, 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://seinegrandslacs.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-574195
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de commande de 1 500 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
— réparation de chemins de service ou de revêtement de digues et canaux,
— réparation de fossés de pied de digue,
— consolidation des berges par la mise en œuvre d'enrochements,
— amélioration du drainage des ouvrages, ou des terrains adjacents,
— entretien de fossés en limite d'emprises, apports ponctuels de terre végétale,
— divers travaux de maçonnerie de béton,
— divers travaux d'entretien des espaces vert et de maçonnerie sur les emprises de nos bâtiments privés,
— renfort ponctuel des actions de l'EPTB en cas d'urgence signalée, pour effectuer divers travaux de terrassement.
Ces catégories sont données à titre indicatif et non exhaustif.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Ces renouvellements interviendront par tacite reconduction, sauf décision expresse de l'EPTB Seine Grands Lacs, dans un délai de trois mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre au titulaire.
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L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de commande de 1 500 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 entretien courant du lac-réservoir Marne. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
Ces catégories sont données à titre indicatif et non exhaustif;
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Ces renouvellements interviendront par tacite reconduction, sauf décision expresse de l'EPTB Seine Grands Lacs, dans un délai de trois mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre au titulaire;
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 entretien courant du lac-réservoir de Pannecière. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de commande de 500 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4 opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
— ragréages ponctuels, reconstitution d'arêtes,
— reconstitution d'un élément béton complet,
— pontages de fissures par diverses techniques,
— mise en œuvre de revêtement de protection des parements béton,
— réhabilitation de chape d'étanchéité, de joints, de caniveaux ou autres éléments sur ouvrages d'art,
— divers travaux de maçonnerie de béton en lien exclusif sur la rénovation des parements béton.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de commande de 1 000 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5 opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
Intitulé du lot: Lot 6 opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6 opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quatre (4) ans. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de commande de 400 000 EUR HT.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 82524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 233-574195 (2020-11-25)
Informations complémentaires (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ragréages 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances commande publique, 12 rue Villiot
Contact
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-582320
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-574195
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52 et 58. Accords-cadres d'un an, reconductible trois fois soit un total maximum annuel de 5 900 000 EUR HT.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ragréages 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances commande publique, 12 rue Villiot
Contact
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-582320
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-574195
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Les candidats devront impérativement effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché préalablement à l'établissement de leur offre. Les modalités sont définies dans le règlement de la consultation.
Source: OJS 2020/S 237-582320 (2020-12-01)
Informations complémentaires (2020-12-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-619609
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2020/S 249-619609 (2020-12-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-619609
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2020/S 249-619609 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 23 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances commande publique — 12 rue Villiot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-158921
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2 Entretien courant du lac-réservoir Marne
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Roussey
Adresse postale: rue Louis de Freycinet
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: Eurovia
Adresse postale: route de Paris RN4 Blacy
Commune postale: Vitry-le-François
Code postal: 51300
Pays: Marne 🏙️
Nom: Eiffage route Centre-Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi — impasse Claude Denis
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Est ouvrages
Adresse postale: 18 rue de Madrid
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: Eiffage génie civil- ETS Aevia
Adresse postale: ZI de la Vaure — 4 rue Jean Berthon
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 063-158921 (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52 et 58.
Accords-cadres d'un an, reconductible trois fois soit un total maximal annuel de 5 900 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances commande publique — 12 rue Villiot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-158921
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52 et 58.
Accords-cadres d'un an, reconductible trois fois soit un total maximal annuel de 5 900 000 EUR HT.
— réparation de chemins de service ou de revêtement de digues et canaux;
— réparation de fossés de pied de digue;
— consolidation des berges par la mise en œuvre d'enrochements;
— amélioration du drainage des ouvrages, ou des terrains adjacents;
— entretien de fossés en limite d'emprises, apports ponctuels de terre végétale;
— divers travaux de maçonnerie de béton,;
— divers travaux d'entretien des espaces vert et de maçonnerie sur les emprises de nos bâtiments privés;
— renfort ponctuel des actions de l'EPTB en cas d'urgence signalée, pour effectuer divers travaux de terrassement. Ces catégories sont données à titre indicatif et non exhaustif.
Brève description:
— divers travaux de maçonnerie de béton;
Lot 3 entretien courant du lac-réservoir de Pannecière.
De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des catégories suivantes:
— ragréages ponctuels, reconstitution d'arêtes;
— reconstitution d'un élément béton complet;
— pontages de fissures par diverses techniques;
— mise en œuvre de revêtement de protection des parements béton;
— réhabilitation de chape d'étanchéité, de joints, de caniveaux ou autres éléments sur ouvrages d'art;
— divers travaux de maçonnerie de béton en lien exclusif sur la rénovation des parements béton. Ces catégories sont données à titre indicatif et non exhaustif.
Lot 5 opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Roussey
Adresse postale: rue Louis de Freycinet
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: Eurovia
Adresse postale: route de Paris RN4 Blacy
Commune postale: Vitry-le-François
Code postal: 51300
Pays: Marne 🏙️
Nom: Eiffage route Centre-Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi — impasse Claude Denis
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Est ouvrages
Adresse postale: 18 rue de Madrid
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: Eiffage génie civil- ETS Aevia
Adresse postale: ZI de la Vaure — 4 rue Jean Berthon
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 063-158921 (2021-03-26)
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