Travaux d'entretien des ouvrages des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs

EPTB Seine Grands Lacs

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52 et 58. Accords-cadres d'un an, reconductible trois fois soit un total maximal annuel de 5 900 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-25 Avis de marché
2020-12-01 Informations complémentaires
2020-12-17 Informations complémentaires
2021-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction finances commande publique, 12 rue Villiot
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144752929 📞
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://seinegrandslacs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qyjT5SjpB1 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine Grands Lacs 2020-509”
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Description du marché:
“Lot 1 entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 entretien courant du lac-réservoir Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Description du marché:
“Lot 2 entretien courant du lac-réservoir Marne. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Description du marché:
“Lot 3 entretien courant du lac-réservoir de Pannecière. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ragréages 📦
Description du marché:
“Lot 4 opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5 opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6 opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-04 13:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 82524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 233-574195 (2020-11-25)
Informations complémentaires (2020-12-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction finances commande publique, 12 rue Villiot
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 233-574195

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats devront impérativement effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché préalablement à l'établissement de leur offre. Les...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“Les candidats devront impérativement effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché préalablement à l'établissement de leur offre. Les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 237-582320 (2020-12-01)
Informations complémentaires (2020-12-17)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-04 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-11 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2020/S 249-619609 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction finances commande publique — 12 rue Villiot

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages et de leurs abords au sein des quatre lacs-réservoirs de l'EPTB Seine...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Lot 1 entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Entretien courant du lac-réservoir Marne
Description
Description du marché:
“Lot 2 entretien courant du lac-réservoir Marne. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans une des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Lot 3 entretien courant du lac-réservoir de Pannecière. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans...”    Afficher plus
Description du marché:
“Lot 4 opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être...”    Afficher plus
Description du marché:
“Lot 5 opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés dans...”    Afficher plus
Description du marché:
“Lot 6 opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière. De par leur nature ces ouvrages font l'objet de travaux d'entretien qui peuvent être classés...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 233-574195

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-509-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussey
Adresse postale: rue Louis de Freycinet
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-509-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Entretien courant du lac-réservoir Marne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia
Adresse postale: route de Paris RN4 Blacy
Commune postale: Vitry-le-François
Code postal: 51300
Région: Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-509-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route Centre-Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi — impasse Claude Denis
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Région: Nièvre 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020-509-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Opérations de ragréage lacs-réservoirs Seine et Aube
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Adresse postale: 18 rue de Madrid
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Région: Jura 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020-509-05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Opérations de ragréage lac-réservoir Marne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020-509-06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Opérations de ragréage lac-réservoir de Pannecière
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage génie civil- ETS Aevia
Adresse postale: ZI de la Vaure — 4 rue Jean Berthon
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Région: Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 063-158921 (2021-03-26)