Transports scolaires et accueils de loisirs (réguliers et occasionnels)
Commune de comines
La présente consultation concerne les transports occasionnels (sorties des écoles et des accueils de loisirs) et les transports réguliers (piscine, restaurants scolaires et complexes sportifs).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-25 | Avis de marché |
| 2021-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-12
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Comines
Adresse postale: Grand'Place
Code postal: 59559
Commune postale: Comines Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-comines.fr 🌏
Courrier électronique: finances@ville-comines.fr 📧
Téléphone: +33 320145858 📞
Fax: +33 320145859 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dzwNwIiaGP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dzwNwIiaGP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Date de début: 2021-01-15 📅
Date de fin: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-458928
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports occasionnels scolaires et accueils de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Non spécifié.
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs lieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-02-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels (dont description du parc automobile)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens mis en place en cas de difficultés rencontrés (retard, panne)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Description des modalités d'exécution des prestations
Mesures mises en œuvre dans le cadre de la protection de l'environnement et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dzwNwIiaGP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service Finances
Numéro d'enregistrement national: 21590152100017
Point de contact: finances@ville-comines.fr
Téléphone: +33 320145832 📞
Fax: +33 320145839 📠
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 190-458928 (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-12
Brève description:
La présente consultation concerne les transports occasionnels (sorties des écoles et des accueils de loisirs) et les transports réguliers (piscine, restaurants scolaires et complexes sportifs).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Comines
Adresse postale: Grand'Place
Code postal: 59559
Commune postale: Comines Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-comines.fr 🌏
Courrier électronique: finances@ville-comines.fr 📧
Téléphone: +33 320145858 📞
Fax: +33 320145859 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dzwNwIiaGP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dzwNwIiaGP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Date de début: 2021-01-15 📅
Date de fin: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-458928
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les transports occasionnels auront lieu sur les sites de la Commune ou extérieurs à la Commune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports occasionnels scolaires et accueils de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les transports occasionnels auront lieu sur les sites de la Commune ou extérieurs à la Commune.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Non spécifié.
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Informations complémentaires:
Les transports occasionnels auront lieu sur les sites de la Commune ou extérieurs à la Commune.
Intitulé du lot: Transports réguliers (piscine, restaurants scolaires, complexes sportifs)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les transports réguliers auront lieu sur la Commune de Comines. Pour les sorties piscine, les transports sont à prévoir des écoles de la Commune vers la piscine Aqualys de Comines Belgique. Pour les sorties «complexes sportifs», les transports sont à prévoir des écoles de la Commune vers les complexes situés rue du Vieil Dieu et rue de Linselles. Pour les sorties «restaurants scolaires», les transports sont à prévoir des écoles de la Commune vers les restaurants municipaux situés 70 rue d'Hurlupin et rue de l'Apothicaire.
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Informations complémentaires:
Les transports réguliers auront lieu sur la Commune de Comines. Pour les sorties piscine, les transports sont à prévoir des écoles de la Commune vers la piscine Aqualys de Comines Belgique. Pour les sorties «complexes sportifs», les transports sont à prévoir des écoles de la Commune vers les complexes situés rue du Vieil Dieu et rue de Linselles. Pour les sorties «Restaurants scolai... (voir DCE).
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Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs lieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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1) Un relevé d'identité bancaire,
2) Attestation fiscale à jour,
3) Attestation sociale à jour,
4) Une preuve d'assurance pour les risques professionnels.
1) Moyens matériels et humains affectés à ce marché,
2) Description du parc automobile.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-02-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels (dont description du parc automobile)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens mis en place en cas de difficultés rencontrés (retard, panne)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Description des modalités d'exécution des prestations
Mesures mises en œuvre dans le cadre de la protection de l'environnement et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dzwNwIiaGP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service Finances
Numéro d'enregistrement national: 21590152100017
Point de contact: finances@ville-comines.fr
Téléphone: +33 320145832 📞
Fax: +33 320145839 📠
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 190-458928 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-121257
Se réfère à l'avis: 2020/S 190-458928
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en place en cas de difficultés rencontrés (retard,panne)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: Deltour Autocars et Voyages
Numéro d'enregistrement national: 35059214300027
Adresse postale: 1 avenue de Rotterdam
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320466363 📞
Courrier électronique: contact@autocarsdeltour.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: Cars Delgrange
Numéro d'enregistrement national: 32441823500010
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Oost-Cappel
Code postal: 59122
Téléphone: +33 328658900 📞
Courrier électronique: oostcappel@delgrangevoyages.com 📧
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Keolis Nord
Numéro d'enregistrement national: 46850115000048
Adresse postale: ZA Schumann
Commune postale: Comines
Code postal: 59560
Téléphone: +33 320662666 📞
Courrier électronique: nathalie.luis@lkeolis.com 📧
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 048-121257 (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-121257
Se réfère à l'avis: 2020/S 190-458928
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les transports occasionnels auront lieu sur les sites de la commune ou extérieurs à la commune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les transports occasionnels auront lieu sur les sites de la commune ou extérieurs à la commune.
Informations complémentaires:
Les transports occasionnels auront lieu sur les sites de la commune ou extérieurs à la commune.
Brève description:
Les transports réguliers auront lieu sur la commune de Comines. Pour les sorties piscine, les transports sont à prévoir des écoles de la commune vers la piscine Aqualys de Comines Belgique. Pour les sorties complexes sportifs, les transports sont à prévoir des écoles de la commune vers les complexes situés rue du Vieil Dieu et rue de Linselles. Pour les sorties «Restaurants scolaires», les transports sont à prévoir des écoles de la commune vers les restaurants municipaux situés 70 rue d'Hurlupin et rue de l'Apothicaire.
Afficher plus
Les transports réguliers auront lieu sur la commune de Comines. Pour les sorties piscine, les transports sont à prévoir des écoles de la commune vers la piscine Aqualys de Comines Belgique. Pour les sorties complexes sportifs, les transports sont à prévoir des écoles de la commune vers les complexes situés rue du Vieil Dieu et rue de Linselles. Pour les sorties «Restaurants scolai…(voir DCE).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en place en cas de difficultés rencontrés (retard,panne)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: Deltour Autocars et Voyages
Numéro d'enregistrement national: 35059214300027
Adresse postale: 1 avenue de Rotterdam
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320466363 📞
Courrier électronique: contact@autocarsdeltour.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: Cars Delgrange
Numéro d'enregistrement national: 32441823500010
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Oost-Cappel
Code postal: 59122
Téléphone: +33 328658900 📞
Courrier électronique: oostcappel@delgrangevoyages.com 📧
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Keolis Nord
Numéro d'enregistrement national: 46850115000048
Adresse postale: ZA Schumann
Commune postale: Comines
Code postal: 59560
Téléphone: +33 320662666 📞
Courrier électronique: nathalie.luis@lkeolis.com 📧
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 048-121257 (2021-03-05)
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