Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du Centre hospitalier départemental Stell
205001”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du Centre hospitalier départemental Stell.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du Centre hospitalier départemental Stell.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les modalités de reconduction sont précisées dans le cahier des charges.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou DC+DC2 et copie du jugement si le candidat est redressement judiciaire.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-03
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Seul le personnel de l'acheteur est habilité à y participer.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Remise en concurrence à la fin du contrat.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les précision concernant l'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du greffe du tribunal administratif.”
Source: OJS 2020/S 004-004832 (2020-01-03)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du centre hospitalier départemental Stell
205001”
Brève description:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du centre hospitalier départemental Stell.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du centre hospitalier départemental Stell.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Nombre de VSL mis à disposition et politique mis en place pour favoriser le transport”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Organisation logistique proposée pour tenir les délais d'exécution et la qualité de la prestation”
Critère de qualité (nom):
“Qualité des propositions en vue d'assurer l'hygiène de la maintenance régulière des véhicules”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 004-004832
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du Centre Hospitalier Départemental Stell”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Rueil 92 — Ambulances
Adresse postale: 189 route de l'Empereur
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.rueil-92-ambulances.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Ambulances Zephyr
Adresse postale: 9A rue Georges Corete
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
URL: https://www.ambulance-zephyr.fr🌏
Nom: Jussieu Secours Versailles
Adresse postale: 25 rue Sainte-Adélaïde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://jussieu-secours.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2020/S 060-144204 (2020-03-23)