Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en urgence 24h/24 7j/7» + courses diverses.
Le détail de chaque prestation attendue est défini dans le CCTP de chacun des lots. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (= bon de transport) émis par le pouvoir adjudicateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de produits de santé pour le Centre hospitalier de Martigues
2020-0594/Jo”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en urgence 24h/24 7j/7» + courses diverses.
Le détail de chaque prestation attendue est défini dans le CCTP de chacun des lots. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (= bon de transport) émis par le pouvoir adjudicateur.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le transport et l'approvisionnement de Produits sanguins labiles (PSL) et/ou tubes échantillons entre le Centre hospitalier...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet le transport et l'approvisionnement de Produits sanguins labiles (PSL) et/ou tubes échantillons entre le Centre hospitalier de Martigues (CHM) et l'Établissement français du sang Alpes Méditerranée (EFS), site de Marseille (CH Nord) et/ou à destination d'autres établissements de santé marseillais.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de prélèvements «en urgence 24h/24 7j/7» + courses diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— le transport de prélèvements, avec intervention dans un délai de 15 mn «maxi» après l'appel, en urgence, 24h/24 et 7j/7, au départ du Centre hospitalier...”
Description du marché
— le transport de prélèvements, avec intervention dans un délai de 15 mn «maxi» après l'appel, en urgence, 24h/24 et 7j/7, au départ du Centre hospitalier de Martigues (CHM) et à destination de l'Établissement français du sang (EFS) sur Marseille et/ou autres laboratoires;
— la réalisation des courses diverses, programmées ou sur demande, en fonction des besoins du Centre hospitalier de Martigues.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Martigues, cellule marchés, 3 boulevard des Rayettes, BP 50248, 13698 Martigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-0594.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 187-450966 (2020-09-22)
Informations complémentaires (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DSL cellule marchés, 3 boulevard des Rayettes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lots:
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lots:
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en urgence 24 h/24 7 j/7 + courses diverses.
Le détail de chaque prestation attendue est défini dans le CCTP de chacun des lots. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (= bon de transport) émis par le pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 187-450966
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 205-499997 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lots:
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lots:
1) transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements;
2) transports de prélèvements «en urgence 24 h/24 h 7 j/7 j» + courses diverses. Le détail de chaque prestation attendue est défini dans le CCTP de chacun des lots. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (= bon de transport) émis par le pouvoir adjudicateur.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le transport et l'approvisionnement de Produits sanguins labiles (PSL) et/ou tubes échantillons entre le Centre hospitalier...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet le transport et l'approvisionnement de Produits sanguins labiles (PSL) et/ou tubes échantillons entre le Centre hospitalier de Martigues (CHM) et l'Établissement français du sang Alpes-Méditerranée (EFS), site de Marseille (CH Nord) et/ou à destination d'autres établissements de santé marseillais.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Transports de prélèvements «en urgence 24 h/24 h 7 j/7 j» + courses diverses
Description
Description du marché:
“— le transport de prélèvements, avec intervention dans un délai de 15 mn «maxi» après l'appel, en urgence, 24 h/24 h et 7 j/7 j, au départ du Centre...”
Description du marché
— le transport de prélèvements, avec intervention dans un délai de 15 mn «maxi» après l'appel, en urgence, 24 h/24 h et 7 j/7 j, au départ du Centre hospitalier de Martigues (CHM) et à destination de l'Établissement français du sang (EFS) sur Marseille et/ou autres laboratoires;
— la réalisation des courses diverses, programmées ou sur demande, en fonction des besoins du Centre hospitalier de Martigues.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-450966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports de produits sanguins labiles et/ou tubes de prélèvements
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio Service Logistique
Adresse postale: 93 boulevard de la Valbarelle
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports de prélèvements «en urgence 24 h/24 h 7 j/7 j» + courses diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi Ciccio
Adresse postale: 7 chemin des Chapats
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans mini maxi montant indiqué: valeur estimative totale sur la durée du marché.” Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 007-012140 (2021-01-07)