Transports à la demande 2020-2024

Avis de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Hc - 2020019/Jo
Brève description:
“Transports à la demande.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16, place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 068-161793
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

“Aucune.”

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 288 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 20
Intitulé du lot: Saint-Christophe-sur-Dolaizon/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 1
Brève description:
“— transport à la demande 2020-2024.”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Saint-Préjet d'Allier/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saint-Vidal/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vazeilles-Limandre/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le Vernet/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La Terrasse/Arsac-en-Velay/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Le Brignon /Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Malrevers/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Saint-Jean-de-Nay/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le Puy-en-Velay/EHPAD/Brives/Taulhac
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Monistrol-d'Allier/Saugues
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cistrières/Craponne-sur-Arzon
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cistrières/La Chaise-Dieu
Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:
“Aucune”
Intitulé du lot: Sembadel/Craponne-sur-Arzon
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Jullianges/La Chaise-Dieu
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saint-Georges-Lagricol/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Vorey-sur-Arzon/Craponne-sur-Arzon
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: La Chaise-Dieu/Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vernassal/Allègre
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Vernassal/Saint-Paulien
Numéro du lot: 20

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”

“— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus

Afficher plus (5)

“— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

   Afficher plus

“— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

   Afficher plus

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”

“— extrait K-bis ou document équivalent de moins de trois mois;”

“— le cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s).”

Capacité technique et professionnelle:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”

Afficher plus (2)

“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;”

“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”

Capacité technique et professionnelle

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Attestation de capacité pour le transport de voyageurs.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus

“— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation;”

Afficher plus (3)

“— par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;”

“— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique...”

Informations complémentaires

— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

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“Numéro de la consultation: HC — 2020019.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 068-161793 (2020-04-01)