Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports à la demande 2020-2024
Hc - 2020019/Jo
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: Transports à la demande.
Valeur estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Christophe-sur-Dolaizon/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: — transport à la demande 2020-2024.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Préjet d'Allier/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Vidal/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vazeilles-Limandre/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Vernet/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Terrasse/Arsac-en-Velay/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Brignon /Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Malrevers/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Jean-de-Nay/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Puy-en-Velay/EHPAD/Brives/Taulhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monistrol-d'Allier/Saugues
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cistrières/Craponne-sur-Arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cistrières/La Chaise-Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sembadel/Craponne-sur-Arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jullianges/La Chaise-Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Georges-Lagricol/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vorey-sur-Arzon/Craponne-sur-Arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Chaise-Dieu/Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vernassal/Allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vernassal/Saint-Paulien
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— extrait K-bis ou document équivalent de moins de trois mois;
— le cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Attestation de capacité pour le transport de voyageurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-15
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation;
— par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;
— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: HC — 2020019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 068-161793 (2020-04-01)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 16 place de la Libération
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 152 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Transport à la demande 2020-2024.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Saint-Préjet-d'Allier/Le Puy-en-Velay
Titre: Le Brignon/Le Puy-en-Velay
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 068-161793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Saint-Christophe-sur-Dolaizon/Le Puy-en-Velay
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Saint-Préjet-d'Allier/Le Puy-en-Velay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Saint-Vidal/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vazeilles-Limandre/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Le Vernet/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: La Terrasse/Arsac-en-Velay/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Le Brignon/Le Puy-en-Velay
Date de conclusion du contrat: 2020-06-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Malrevers/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Saint-Jean-de-Nay/Le Puy-en-Velay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger voyages
Adresse postale: route de Vichy
Commune postale: Saint-Paulien
Code postal: 43350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Le Puy-en-Velay/EHPAD/Brives/Taulhac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Monistrol-d'Allier/Saugues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cistrières/Craponne-sur-Arzon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cistrières/La Chaise-Dieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Sembadel/Craponne-sur-Arzon
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger Voyages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Jullianges/La Chaise-Dieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Saint-Georges-Lagricol/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vorey-sur-Arzon/Craponne-sur-Arzon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: La Chaise-Dieu/Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Vernassal/Allègre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Vernassal/Saint-Paulien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 cours Sablon
Source: OJS 2020/S 175-423180 (2020-09-04)