Transport scolaire

ADN Nevers

Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transdev BFC Nord

Qui ?

• ADN Nevers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-30	Avis de marché
2020-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: AOO2020-11
Brève description:

Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy — CS 90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66236&orgAcronyme=d5t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207829
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de sa durée. Il prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement. L'accord-cadre étant passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, la négociation est interdite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 3 du RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.

La présente consultation concerne un marché de services relatif au transport scolaire occasionnel pour les activités piscine. Les trajets aller-retour concernés seront ceux entre les écoles maternelles et primaires situées sur le territoire de l'agglomération et les piscines communautaires « Aquabalt » et « Ilot Corail ». Les détails techniques figurent au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de la durée de cet accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans. Les variantes sont autorisées selon les dispositions de l'article 2.2 du RC. L'accord-cadre mono attributaire étant passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, la négociation est interdite. La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 087-207829 (2020-04-30)

Avis d'attribution de marché (2020-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SC2020-02
Brève description:

Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Îlot Corail.

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-27 📅
Date de publication: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 169-409612
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-207829
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Ce marché ne fait pas l'objet d'allotissement. L'accord-cadre a bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses. Il prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne le transport scolaire occasionnel pour les activités piscines. Les trajets (aller/retour) concernés sont ceux entre les écoles maternelles et primaires situées sur le territoire de l'agglomération et les piscines communautaires «Aquabalt» et «Îlot Corail».

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: Transdev BFC Nord
Adresse postale: 3 rue des Fontenottes
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2020/S 169-409612 (2020-08-27)

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