Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire
AOO2020-11
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché:
“Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de sa durée. Il...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de sa durée. Il prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement. L'accord-cadre étant passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, la négociation est interdite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf article 3 du RC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.
“La présente consultation concerne un marché de services relatif au transport scolaire occasionnel pour les activités piscine. Les trajets aller-retour...”
La présente consultation concerne un marché de services relatif au transport scolaire occasionnel pour les activités piscine. Les trajets aller-retour concernés seront ceux entre les écoles maternelles et primaires situées sur le territoire de l'agglomération et les piscines communautaires « Aquabalt » et « Ilot Corail ». Les détails techniques figurent au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de la durée de cet accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans. Les variantes sont autorisées selon les dispositions de l'article 2.2 du RC. L'accord-cadre mono attributaire étant passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, la négociation est interdite. La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements.
Avis d'attribution de marché (2020-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire
SC2020-02
Brève description:
“Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Îlot Corail.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne le transport scolaire occasionnel pour les activités piscines. Les trajets (aller/retour) concernés sont ceux entre les écoles...”
Description du marché
Le marché concerne le transport scolaire occasionnel pour les activités piscines. Les trajets (aller/retour) concernés sont ceux entre les écoles maternelles et primaires situées sur le territoire de l'agglomération et les piscines communautaires «Aquabalt» et «Îlot Corail».
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché ne fait pas l'objet d'allotissement. L'accord-cadre a bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions...”
Informations complémentaires
Ce marché ne fait pas l'objet d'allotissement. L'accord-cadre a bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 EUR HT reconductions incluses. Il prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois annuellement, pour un total de quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-207829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: SC2020-02
Titre:
“Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires «Aquabalt» et «Îlot Corail»”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev BFC Nord
Adresse postale: 3 rue des Fontenottes
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2020/S 169-409612 (2020-08-27)