Transport routier de voyageurs

Ville de Noeux-les-Mines

Transport scolaire et divers transport lors des séjours de classes de découvertes transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-13 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-3-13.10.20
Brève description:
“Transport scolaire et divers transport lors des séjours de classes de découvertes transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nœux-les-Mines
Adresse postale: 101 Route Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Nœux-les-Mines
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: cynthia.vasseur@noeux-les-mines.fr 📧
Téléphone: +33 321613800 📞
Fax: +33 321268408 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-490067
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Transport scolaire et divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transport scolaire et divers.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable pour une durée de douze mois par tacite reconduction trois (3) fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.”
Intitulé du lot: Transport lors des séjours de classes de découvertes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport lors des séjours de classes de découvertes.”
Intitulé du lot: Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cynthia Vasseur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Octobre 2024.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 202-490067 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport scolaire et divers — transport lors des séjours de classes de découvertes — transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.”
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 101 route Nationale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007247
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-490067
Numéro JO-S: 5

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Matériel roulant (le type, l'âge et la capacité des véhicules affectés).
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains mis en œuvre pour assurer la fiabilité des prises de services, la gestion des départs et la ponctualité
Adaptation du plan de formation aux besoins du service
Mesures par lesquelles le candidat s'engage à ne pas laisser les passagers livrés à eux-mêmes lors de panne ou d'accidents survenus en cours de trajet
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Conditions et délais de modification ou d'annulation de transports de la part de la collectivité (délai d'information, facturation, ...)
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Transdev Artesiens
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.transdev.com 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 005-007247 (2021-01-05)