Transport routier de voyageurs

Ville de Noeux-les-Mines

Transport scolaire et divers transport lors des séjours de classes de découvertes transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-13 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nœux-les-Mines
Adresse postale: 101 Route Nationale
Commune postale: Nœux-les-Mines
Code postal: 62290
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cynthia Vasseur
Téléphone: +33 321613800 📞
Courrier électronique: cynthia.vasseur@noeux-les-mines.fr 📧
Fax: +33 321268408 📠
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport routier de voyageurs 2020-3-13.10.20
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Transport scolaire et divers transport lors des séjours de classes de découvertes transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché: Transport scolaire et divers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable pour une durée de douze mois par tacite reconduction trois (3) fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport lors des séjours de classes de découvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport lors des séjours de classes de découvertes.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17 17:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 202-490067 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 101 route Nationale

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport scolaire et divers — transport lors des séjours de classes de découvertes — transport pour les accueils de loisirs sans hébergement.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Matériel roulant (le type, l'âge et la capacité des véhicules affectés).
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Moyens matériels et humains mis en œuvre pour assurer la fiabilité des prises de services, la gestion des départs et la ponctualité”
Critère de qualité (nom): Adaptation du plan de formation aux besoins du service
Critère de qualité (nom):
“Mesures par lesquelles le candidat s'engage à ne pas laisser les passagers livrés à eux-mêmes lors de panne ou d'accidents survenus en cours de trajet”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Conditions et délais de modification ou d'annulation de transports de la part de la collectivité (délai d'information, facturation, ...)”
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-490067

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport scolaire et divers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Artesiens
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.transdev.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport lors des séjours de classes de découvertes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 005-007247 (2021-01-05)