Transport journalier de personnes âgées atteintes de maladies neuro-évolutives, éventuellement en fauteuil roulant, de leur domicile au CAJ «Les Marronniers» de Dijon et retour au domicile
Il s'agit de transporter du lundi au vendredi, toute l'année, sauf les jours fériés, des personnes âgées, atteintes de maladies neuro-évolutives de type Alzheimer et éventuellement en fauteuil roulant, de leur domicile situé sur le territoire de la commune de Dijon ou les communes limitrophes à Dijon.(Fontaine-les-Dijon, Ahuy, Talant, Plombières-les-Dijon, Corcelles-les-Monts, Chenôve, Longvic, Sennecey-les-Dijon, Quetigny, Chevigny-Saint-Sauveur, Saint-Apollinaire), jusqu'au centre d'accueil de jour les «Marronniers» — 5 avenue Albert Camus à Dijon, puis d'assurer après une journée d'activité au centre leur retour à leur domicile.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport journalier de personnes âgées atteintes de maladies neuro-évolutives, éventuellement en fauteuil roulant, de leur domicile au CAJ «Les...”
Titre
Transport journalier de personnes âgées atteintes de maladies neuro-évolutives, éventuellement en fauteuil roulant, de leur domicile au CAJ «Les Marronniers» de Dijon et retour au domicile
Transportccas20na
Il s'agit de transporter du lundi au vendredi, toute l'année, sauf les jours fériés, des personnes âgées, atteintes de maladies neuro-évolutives de type Alzheimer et éventuellement en fauteuil roulant, de leur domicile situé sur le territoire de la commune de Dijon ou les communes limitrophes à Dijon.(Fontaine-les-Dijon, Ahuy, Talant, Plombières-les-Dijon, Corcelles-les-Monts, Chenôve, Longvic, Sennecey-les-Dijon, Quetigny, Chevigny-Saint-Sauveur, Saint-Apollinaire), jusqu'au centre d'accueil de jour les «Marronniers» — 5 avenue Albert Camus à Dijon, puis d'assurer après une journée d'activité au centre leur retour à leur domicile.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: zone 1: zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon et son agglomération 21000 — Dijon.
Description du marché:
“Communes: quartiers Est de Dijon, Longvic, Quetigny, Saint-Apollinaire, Chevigny-Saint-Sauveur, Sennecey-les-Dijon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: zone 2: zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Communes: quartiers Ouest de Dijon, Ahuy, Fontaine-les-Dijon, Talant, Plombières-les-Dijon, Corcelles-les-Monts et Chenôve.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport des personnes à mobilité réduite, soit dans leur fauteuil roulant soit transférées dans le véhicule avec le fauteuil dans le...”
Description du marché
Ce lot concerne le transport des personnes à mobilité réduite, soit dans leur fauteuil roulant soit transférées dans le véhicule avec le fauteuil dans le coffre. Communes: toutes les communes des lots 1 et 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres attestation d'assurance tout risque en cours de validité de la flotte de véhicules affectée au marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres. Le candidat doit fournir sa carte professionnelle et licence de transporteur (justificatif de la profession de transporteur à la demande).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: Transportccas20na Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: Transportccas20na. Accord-Cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 159-388248 (2020-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de transporter du lundi au vendredi, toute l'année, sauf les jours fériés, des personnes âgées, atteintes de maladies neuro-évolutives de type...”
Brève description
Il s'agit de transporter du lundi au vendredi, toute l'année, sauf les jours fériés, des personnes âgées, atteintes de maladies neuro-évolutives de type Alzheimer et éventuellement en fauteuil roulant, de leur domicile situé sur le territoire de la commune de Dijon ou les communes limitrophes à Dijon (Fontaine-les-Dijon, Ahuy, Talant, Plombières-les-Dijon, Corcelles-les-Monts, Chenôve, Longvic, Sennecey-les-Dijon, Quetigny, Chevigny-Saint-Sauveur, Saint-Apollinaire), jusqu'au centre d'accueil de jour les «Marronniers» — 5 avenue Albert Camus à Dijon, puis d'assurer après une journée d'activité au centre leur retour à leur domicile.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: Zone 1: Zone Est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon et son agglomération 21000 Dijon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Zone 2: Zone Ouest
Description
Description du marché:
“Communes: Quartiers Ouest de Dijon, Ahuy, Fontaine-les-Dijon, Talant, Plombières-les-Dijon, Corcelles-les-Monts et Chenôve.”
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport des personnes à mobilité réduite, soit dans leur fauteuil roulant soit transférées dans le véhicule avec le fauteuil dans le...”
Description du marché
Ce lot concerne le transport des personnes à mobilité réduite, soit dans leur fauteuil roulant soit transférées dans le véhicule avec le fauteuil dans le coffre.
Communes: toutes les communes des lots 1 et 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 159-388248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: Zone 1: Zone Est
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Linck
Adresse postale: 13 rue du Point du Jour
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67714.91 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: Zone 2: Zone Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Saint-Bernard assistance
Adresse postale: 7 rue Professeur Georges Chabot
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 920 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2676.79 💰
“Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.
Durée: la durée du marché est d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible tacitement trois fois pour une...”
Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.
Durée: la durée du marché est d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2024.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 018-041990 (2021-01-22)