Transport et la valorisation des refus de tri du Centre de tri de La Rampinsolle (24) (relance)

SMD3

Le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus (estimation à 6 000 t/an (donnée non contractuelle) de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au SMD3 situé sur la commune de Coulounieix-Chamiers (24) au lieu-dit «La Rampinsolle». Cette consultation fait suite au marché nº 2020-047 déclaré sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-03 Avis de marché
2020-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2020-017 Ao
Brève description:
Le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus (estimation à 6 000 t/an (donnée non contractuelle) de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au SMD3 situé sur la commune de Coulounieix-Chamiers (24) au lieu-dit «La Rampinsolle». Cette consultation fait suite au marché nº 2020-047 déclaré sans suite.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMD3
Adresse postale: La Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smd3.fr 📧
Téléphone: +33 553455890 📞
Fax: +33 553455499 📠
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164461
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ — Les offres peuvent uniquement être remise électroniquement.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 228 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus (estimation à 6 000 t/an (donnée non contractuelle) de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au SMD3 situé sur la commune de Coulounieix-Chamiers (24) au lieu-dit «La Rampinsolle». Cette consultation fait suite au marché nº 020-047 déclaré sans suite.
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Valeur estimée hors TVA: 2 228 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il y a une reconduction de douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) mis à jour pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site du ministère (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires). Ils peuvent utiliser tous documents sous format libre qui contiendront les éléments figurant dans ces documents. Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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Situation économique et financière:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1) arrêté préfectoral d'exploitation en cours de validité;
2) présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Démarche environnementale: engagement dans une démarche de protection de l'environnement (ex: ISO 14001, certification EMAS, RSE, équivalence).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-09-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25240532900035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 069-164461 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus [estimation à 6 000 t/an (donnée non contractuelle)] de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au SMD3 situé sur la commune de Coulounieix-Chamiers (24) au lieu-dit «La Rampinsolle»; — cette consultation fait suite au marché nº 2020-047 déclaré sans suite.
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Valeur totale du marché: 1 786 190 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241546
Se réfère à l'avis: 2020/S 069-164461
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus [estimation à 6 000 t/an (donnée non contractuelle)] de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au SMD3 situé sur la commune de Coulounieix-Chamiers (24) au lieu-dit «La Rampinsolle»;
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— cette consultation fait suite au marché nº 2020-047 déclaré sans suite.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom: Veolia propreté Limousin
Adresse postale: 23 rue de Tourcoing
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 786 190 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 100-241546 (2020-05-19)