La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 an, à compter du 13.5.2020, pour les lots 1 et 2, et du 9.5.2020, pour le lot 3, ou de la date de notification du marché si postérieure. L'accord-cadre est alloti de la façon suivante:
— lot 1: transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24) avec un minimum de 4 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT par an,
— lot 2: transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24) avec un minimum de 4 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT par an,
— lot 3: transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85) avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 60 000 EUR HT par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en car pour les centres de vacances de la Ville de Saint-Denis
20S0005”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par période de...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 an, à compter du 13.5.2020, pour les lots 1 et 2, et du 9.5.2020, pour le lot 3, ou de la date de notification du marché si postérieure. L'accord-cadre est alloti de la façon suivante:
— lot 1: transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24) avec un minimum de 4 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT par an,
— lot 2: transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24) avec un minimum de 4 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT par an,
— lot 3: transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85) avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 60 000 EUR HT par an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis et/ou Montrem.
Description du marché: Transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 1 — les moyens humains et techniques mis en œuvre, dont notamment les caractéristiques environnementales du (ou des)véhicule(s) mis à disposition”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Critère 2 — les dispositions prises pour garantir une sécurité maximale des passagers”
Critère de qualité (nom): Critère 3 — l'organisation prévue pour la bonne exécution des prestations
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), 3 fois, pour...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Minimum 4 000 EUR HT et maximum 15 000 EUR HT par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Daglan et/ou Saint-Denis.
Description du marché: Transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 1 — les moyens humains et techniques mis en œuvre, dont notamment les caractéristiques environnementales du (ou des) véhicule(s) mis à disposition” Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières (CCAP), 3 fois, pour...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières (CCAP), 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Minimum 4 000 EUR HT et maximum 150 000 EUR HT par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vendée et/ou Saint-Denis.
Description du marché: Transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85).
Informations complémentaires: Minimum 15 000 EUR HT et maximum 60 000 EUR HT par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou forme libre)...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdiction de soumissionner et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.
Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou forme libre) complétée notamment avec:
— le chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat,
— une liste des principaux livraisons ou services effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre):
— attestations sociales et fiscales,
— extrait kbis.
Lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Remplir l'imprimé cerfa DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. DCE. Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement: sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement: cf. code...”
Conditions d'exécution du contrat
Cf. DCE. Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement: sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement: cf. code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif de Sain-Denis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue du marché, soit en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE:...”
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr
assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 033-077603 (2020-02-12)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'un an, à compter du 13.5.2020, pour les lots 1 et 2, et du 9.5.2020, pour le lot 3, ou de la date de notification du marché si postérieure. L'accord-cadre est alloti de la façon suivante:
— lot 1 — transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24) avec un minimum de 4 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT par an;
— lot 2 — transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24) avec un minimum de 4000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT par an;
— lot 3 — transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85) avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 60 000 EUR HT par an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 666 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 033-077603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24)
Date de conclusion du contrat: 2020-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS CFTA Centre ouest
Adresse postale: rue Denis Papin
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24000
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 166 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Voyages Castelnau
Adresse postale: ZA La Croix de Pierre
Commune postale: Gourdon
Code postal: 46300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 166 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85)
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Voyages Nombalais
Adresse postale: 76c route de Soullans — BP 445
Commune postale: Challans Cedex
Code postal: 85304
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 333 💰
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Moitreuil
Source: OJS 2020/S 152-372410 (2020-08-04)