Transport de déchets par route et location de bennes
Smictom d'Alsace Centrale
Transport de déchets par route et location de bennes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-30 | Avis de marché |
| 2020-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 20TDS
Brève description: Transport de déchets par route et location de bennes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMICTOM d'Alsace Centrale
Adresse postale: 2 rue des Vosges
Code postal: 67750
Commune postale: Scherwiller
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom-alsacecentrale.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr 📧
Téléphone: +33 388922719 📞
Fax: +33 388922701 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_b2UnVuzWHR&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_b2UnVuzWHR&v=1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-08-05 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308420
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le marché comporte en outre la mise à disposition de bennes (location).
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels avec les besoins décrits dans le marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour limiter l'impact de l'activité sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Solution mise en œuvre en cas d'indisponibilités de véhicules ou de personnel du titulaire afin d'assurer la continuité du transport des déchets
Modalités de prise en compte des demandes d'enlèvements émises par le SMICTOM dont délais minimum et maximum de mise à disposition d'un véhicule suite à une demande
Critère de coût (nom): Le montant global estimé du marché est défini par le DQE sur les 4 années possibles du marché auquel est ajouté la TVA
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 256702960000012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_b2UnVuzWHR&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-308420 (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 20TDS
Brève description: Transport de déchets par route et location de bennes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMICTOM d'Alsace Centrale
Adresse postale: 2 rue des Vosges
Code postal: 67750
Commune postale: Scherwiller
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom-alsacecentrale.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr 📧
Téléphone: +33 388922719 📞
Fax: +33 388922701 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_b2UnVuzWHR&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_b2UnVuzWHR&v=1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-08-05 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308420
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le marché comporte en outre la mise à disposition de bennes (location).
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 24 mois renouvelables expressément deux fois pour de nouvelles périodes de douze mois chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent disposer d'un récépissé de déclaration de transport des déchets non-dangereux par route en cours de validité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels avec les besoins décrits dans le marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour limiter l'impact de l'activité sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Solution mise en œuvre en cas d'indisponibilités de véhicules ou de personnel du titulaire afin d'assurer la continuité du transport des déchets
Modalités de prise en compte des demandes d'enlèvements émises par le SMICTOM dont délais minimum et maximum de mise à disposition d'un véhicule suite à une demande
Critère de coût (nom): Le montant global estimé du marché est défini par le DQE sur les 4 années possibles du marché auquel est ajouté la TVA
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 256702960000012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_b2UnVuzWHR&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-308420 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1101446.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom d'Alsace Centrale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-545443
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-308420
Numéro JO-S: 222
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de prise en compte des demandes d'enlèvements émises par le Smictom dont délais minimum et maximum de mise à disposition d'un véhicule suite à une demande
Critère de coût (nom): Le montant global estimé du marché est défini par le DQE sur les quatre années possibles du marché auquel est ajouté la TVA
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Financière Mauffrey
Numéro d'enregistrement national: 33228784100025
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabor
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://www.mauffrey.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1101446.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 222-545443 (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1101446.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom d'Alsace Centrale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-545443
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-308420
Numéro JO-S: 222
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de prise en compte des demandes d'enlèvements émises par le Smictom dont délais minimum et maximum de mise à disposition d'un véhicule suite à une demande
Critère de coût (nom): Le montant global estimé du marché est défini par le DQE sur les quatre années possibles du marché auquel est ajouté la TVA
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Financière Mauffrey
Numéro d'enregistrement national: 33228784100025
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabor
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://www.mauffrey.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1101446.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 222-545443 (2020-11-09)
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