Transport d'enfants sur la métropole lilloise:
— par véhicules particuliers de 5 à 9 places pour une vingtaine de circuits à raison de 6 jours par semaine,
— par autocar pour environ 3 circuits à raison de 5 jours par semaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants en secteur médico-social
2020-70
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Transport d'enfants sur la métropole lilloise:
— par véhicules particuliers de 5 à 9 places pour une vingtaine de circuits à raison de 6 jours par...”
Brève description
Transport d'enfants sur la métropole lilloise:
— par véhicules particuliers de 5 à 9 places pour une vingtaine de circuits à raison de 6 jours par semaine,
— par autocar pour environ 3 circuits à raison de 5 jours par semaine.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Transport d'enfants avec chauffeur du domicile vers l'établissement IRPA à Ronchin principalement, ou le cas échéant vers une école à proximité de cet établissement, ou vers l'établissement de l'IME Lille puis leur retour en fin de journée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail au Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (complémentaires, de...”
Description des options
Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (complémentaires, de prestations similaires, ...) conformément aux dispositions de l'article article R. 2122-4 et article R. 2122-7 des décrets nº 2018-1074 et nº 2018-1075 portant code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La rentrée scolaire 2020 est pressentie comme suit: mardi 1.9.2020. À ce jour, les jours avec transport sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis,...”
Informations complémentaires
La rentrée scolaire 2020 est pressentie comme suit: mardi 1.9.2020. À ce jour, les jours avec transport sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis, samedis. Le détail des critères d'attribution et pièces à fournir sont indiqués au Règlement de la consultation (RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport par autocar
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Lilloise.
Description du marché:
“Transport d'enfants avec chauffeur depuis l'IME à Lille ou l'IRPA de Ronchin vers un point d'arrêt dans la métropole lilloise puis retour vers...”
Description du marché
Transport d'enfants avec chauffeur depuis l'IME à Lille ou l'IRPA de Ronchin vers un point d'arrêt dans la métropole lilloise puis retour vers l'établissement ou le cas échéant vers une école à proximité et leur retour en fin de journée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (complémentaires, de...”
Description des options
Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (complémentaires, de prestations similaires...) conformément aux dispositions de l'article article R. 2122-4 et article R. 2122-7 des décrets nº 2018-1074 et nº 2018-1075 portant code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La rentrée scolaire 2020 est pressentie le lundi 24.8.2020. À ce jour, les jours avec transports sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis, jeudis,...”
Informations complémentaires
La rentrée scolaire 2020 est pressentie le lundi 24.8.2020. À ce jour, les jours avec transports sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis. Certains samedis seront à assurer et ce, en fonction du calendrier établi pour l'année. Le détail des critères d'attribution et pièces à fournir sont indiqués au Règlement de la consultation (RC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements de formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements de formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» complété, daté et signé. Voir détail au Règlement de la consultation (RC). À raison d'un document par société membre du groupement. Si le candidat est en redressement judiciaire: la copie du ou des jugements.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements de formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— formulaire DC2: «déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements de formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— formulaire DC2: «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», à raison d'un document par membre du groupement. Incluant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (voir détail au RC),
— preuve d'assurance des risques professionnelles du présent marché (en cours de validité).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente; la copie du ou des jugements correspondants,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— les documents prouvant l'autorisation à réaliser du transport de personnes:
—— copie de la licence de transport intérieur par route pour compte d'autrui:
——— pour le lot 1: copie de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de personnes,
——— pour le lot 2: copie de la licence pour le transport de voyageur par route effectué pour compte d'autrui par autocar et autobus,
—— ou documents équivalent attestant de la conformité à la réglementation en vigueur pour le transport de personnes, notamment pour les sociétés étrangères,
— une attestation sur l'honneur indiquant que tous les chauffeurs pressentis ou à venir durant l'exécution du contrat disposent d'un casier judiciaire vierge, d'un permis de conduire valide et des autorisations nécessaires, conformément à la réglementation en vigueur,
— en cas de sous-traitance, le formulaire DC4 dûment complété et signé (voir détail au RC).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Sous réserve de non résiliation anticipée, consultation prévisionnelle 1 semestre 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Dématérialisation des factures: toutes les entreprises doivent déposer leurs factures sur le portail Chorus. La dématérialisation est obligatoire,...”
Dématérialisation des factures: toutes les entreprises doivent déposer leurs factures sur le portail Chorus. La dématérialisation est obligatoire, conformément à l'ordonnance du 26.6.2014 relative à la dématérialisation des factures dans le secteur public.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 025-056732 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 60 rue Abelard
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport d'enfants sur la Métropole Lilloise:
— par véhicules particuliers de 5 à 9 places pour une vingtaine de circuits à raison de 6 jours par...”
Brève description
Transport d'enfants sur la Métropole Lilloise:
— par véhicules particuliers de 5 à 9 places pour une vingtaine de circuits à raison de 6 jours par semaine;
— par autocar pour environ 3 circuits à raison de 5 jours par semaine.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transport d'enfants avec chauffeur du domicile vers l'établissement IRPA à Ronchin principalement, ou le cas échéant vers une école à proximité de cet...”
Description du marché
Transport d'enfants avec chauffeur du domicile vers l'établissement IRPA à Ronchin principalement, ou le cas échéant vers une école à proximité de cet établissement, ou vers l'établissement de l'ime Lille puis leur retour en fin de journée.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (complémentaires, de...”
Description des options
Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (complémentaires, de prestations similaires...) conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 et article R. 2122-7 des décrets n 2018-1074 et n 2018-1075 portant code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La rentrée scolaire 2020 est pressentie comme suit: mardi 1.9. 2020. À ce jour, les jours avec transport sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis,...”
Informations complémentaires
La rentrée scolaire 2020 est pressentie comme suit: mardi 1.9. 2020. À ce jour, les jours avec transport sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis, samedis. Le détail des critères d'attribution et pièces à fournir sont indiqués au règlement de la consultation (RC).
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Description du marché:
“Transport d'enfants avec chauffeur depuis l'IME à Lille ou l'IRPA de Ronchin vers un point d'arrêt dans la Métropole Lilloise puis retour vers...”
Description du marché
Transport d'enfants avec chauffeur depuis l'IME à Lille ou l'IRPA de Ronchin vers un point d'arrêt dans la Métropole Lilloise puis retour vers l'établissement ou le cas échéant vers une école à proximité et leur retour en fin de journée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La rentrée scolaire 2020 est pressentie le lundi 24.8.2020. À ce jour, les jours avec transports sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis, jeudis,...”
Informations complémentaires
La rentrée scolaire 2020 est pressentie le lundi 24.8.2020. À ce jour, les jours avec transports sont les suivants: les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis. Certains samedis seront à assurer et ce, en fonction du calendrier établi pour l'année. Le détail des critères d'attribution et pièces à fournir sont indiqués au règlement de la consultation (RC).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-056732
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-70
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport par véhicules de 5 à 9 places
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Achille Réseau Ulysse
Adresse postale: 59 avenue de l'Union
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59203
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport par autocar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SA voyages Catteau
Adresse postale: 2 avenue des Maronniers
Commune postale: Perenchies
Code postal: 59840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 144-355014 (2020-07-23)