Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif régulier ou occasionnel de personnes — janvier 2021 à décembre 2024
2020-06”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Transport collectif régulier ou occasionnel de personnes — janvier 2021 à décembre 2024.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport intra-muros réguliers et occasionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Transport intra-muros réguliers et occasionnels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut à compter de la date de sa notification.
L'accord-cadre pourra...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut à compter de la date de sa notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, un an, soit jusqu'au 31.12.2024 maximum. La reconduction est tacite.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport extra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport extra-muros.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport longue distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transport longue distance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut à compter de la date de sa notification.
L'accord-cadre pourra...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut à compter de la date de sa notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, un an, soit jusqu'au 31.12.2024 maximum.
La reconduction est tacite.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage organisé «clé en mains»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Voyage organisé «clé en mains».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Agrément: l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective...”
Liste et brève description des conditions
Agrément: l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport de l'entreprise, ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Agrément: l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Agrément: l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport de l'entreprise, ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-01
16:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359522342📞
Courrier électronique: greffe-ta.lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 214-524624 (2020-10-29)