Transport collectif de personnes
Ville d'Annemasse
Cet accord-cadre comprend le transport du service éducation et des services sports et service jeunesse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-10 | Avis de marché |
| 2021-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 20edu02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annemasse
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 74107
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-annemasse.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@annemasse.fr 📧
Téléphone: +33 450950700 📞
URL des documents: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-432342
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Transport service éducation
Numéro du lot: 01
Brève description: Transport service éducation.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport service sports et service jeunesse
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport service sports et service jeunesse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740012600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 179-432342 (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 20edu02
Brève description:
Cet accord-cadre comprend le transport du service éducation et des services sports et service jeunesse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annemasse
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 74107
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-annemasse.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@annemasse.fr 📧
Téléphone: +33 450950700 📞
URL des documents: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-432342
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Transport service éducation
Numéro du lot: 01
Brève description: Transport service éducation.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu du 1.1.2021 au 31.12.2021. Le nombre de reconduction est fixé à trois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Transport service sports et service jeunesse
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport service sports et service jeunesse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740012600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 179-432342 (2020-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025459
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-432342
Numéro JO-S: 12
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Socièté annemassienne de transport
Adresse postale: 18 rue Germain Sommeiller
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 23 041 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Voyages Gal
Adresse postale: 45 impasse des Contamines
Commune postale: Pers-Jussy
Code postal: 74930
Valeur totale du marché: 41 693 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025459
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-432342
Numéro JO-S: 12
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Socièté annemassienne de transport
Adresse postale: 18 rue Germain Sommeiller
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 23 041 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Voyages Gal
Adresse postale: 45 impasse des Contamines
Commune postale: Pers-Jussy
Code postal: 74930
Valeur totale du marché: 41 693 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Montants des offres remises selon DQE. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Valeur du marché indiqué estimatif.
Source: OJS 2021/S 012-025459 (2021-01-14)
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