Traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots)
La présente consultation porte sur le traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots). La consultation donnera lieu à cinq accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1, 2, 3, 4 et 6) conclus sans montant minimal ni montant maximal en valeur par période de validité et à un marché ordinaire (lot 5), exécuté en fonction des quantités de métaux effectivement déposées par chacun des membres du groupement adhérent au lot nº 5, selon les indications de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation”
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots)
M20f0142”
Titre
Traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots)
M20f0142
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Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur le traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des...”
Brève description
La présente consultation porte sur le traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots). La consultation donnera lieu à cinq accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1, 2, 3, 4 et 6) conclus sans montant minimal ni montant maximal en valeur par période de validité et à un marché ordinaire (lot 5), exécuté en fonction des quantités de métaux effectivement déposées par chacun des membres du groupement adhérent au lot nº 5, selon les indications de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets à valoriser des communes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères indiqués dans les renseignements complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif fictif”
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les cinq accords-cadres (lots 1, 2, 3, 4 et 6) et le marché (lot 5) sont reconductibles deux fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de trois ans.”
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 1: Orléans Métropole, communes de Boigny-sur-Bionne, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 1: Orléans Métropole, communes de Boigny-sur-Bionne, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des déchets bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 2: Orléans Métropole, communes de Fleury-les-Aubrais, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 2: Orléans Métropole, communes de Fleury-les-Aubrais, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des déchets inertes zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 3: Orléans Métropole, communes de Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Orléans, Ormes,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 3: Orléans Métropole, communes de Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Orléans, Ormes, Saint-Jean-de-la-Ruelle et Saran.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des déchets inertes zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 4: Orléans Métropole, communes de La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 4: Orléans Métropole, communes de La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin et Saran.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reprise et valorisation des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché est passé pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.”
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 5: Orléans Métropole, communes de Chécy, Fleury-les-Aubrais, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Cyr-en-Val,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 5: Orléans Métropole, communes de Chécy, Fleury-les-Aubrais, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-la-Ruelle et Saint-Jean-le-Blanc.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location/évacuation de caissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.5.2021 au 31.12.2021.”
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 6: Orléans Métropole, communes de Boigny-sur-Bionne, Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Orléans, Ormes, Saint-Denis-en-Val,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 6: Orléans Métropole, communes de Boigny-sur-Bionne, Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Orléans, Ormes, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saran et Semoy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm— Sous-critères de la valeur technique:
— pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6:
—— sous-critère 1: qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 25 %);
—— sous-critère 2: qualité environnementale de la prestation proposée en termes de traitement et valorisation des déchets (lot 1 à 4) ou en termes de transport (lot 6) jugée d'après la partie 2 (CMT2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 25 %);
— pour le lot 5:
—— sous-critère 1: qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 25 %);
—— sous-critère 2: qualité environnementale en termes de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 25 %).
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 164-398860 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Place de l'Étape
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur le traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des...”
Brève description
La présente consultation porte sur le traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots). La consultation donnera lieu à cinq accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1, 2, 3, 4 et 6) conclus sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période de validité et à un marché ordinaire (lot 5), exécuté en fonction des quantités de métaux effectivement déposées par chacun des membres du groupement adhérent au lot n 5, selon les indications de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1259132.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Communes adhérentes au lot 1: Orléans Métropole, communes de Boigny-sur-Bionne, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes,...”
Informations complémentaires
Communes adhérentes au lot 1: Orléans Métropole, communes de Boigny-sur-Bionne, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des déchets Inertes zone Sud
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-398860
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traitement des déchets à valoriser des communes
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139497.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Valorisation des déchets Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 700 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Valorisation des déchets inertes zone Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Ouest
Adresse postale: 16 rue de Monbary
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 550 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Valorisation des déchets inertes zone Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Setrad SAS Veolia
Adresse postale: Zone d'activités des Pierrelets
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 625 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Reprise et valorisation des métaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 733620.33 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Location/évacuation de caissons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249140.25 💰
“Lots 1, 2, 3, 4 et 6: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Lot 5: marché ordinaire de recettes. Les montants...”
Lots 1, 2, 3, 4 et 6: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Lot 5: marché ordinaire de recettes. Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Sous-critères de la valeur technique:
— pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6:
—— sous-critère 1: qualité technique et organisationnelle: partie 1 du cadre de mémoire technique (CMT) (sous-pondération: 25 %),
—— sous-critère 2: qualité environnementale de la prestation proposée en termes de traitement et valorisation des déchets (lots 1 à 4) ou en termes de transport (lot 6): partie 2 du CMT (sous-pondération: 25 %).
— pour le lot 5:
—— sous-critère 1: qualité technique et organisationnelle: partie 1 du CMT (sous-pondération: 25 %),
—— sous-critère 2: qualité environnementale en termes de traitement des déchets: partie 2 du CMT (sous-pondération: 25 %).
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Source: OJS 2020/S 237-585330 (2020-11-30)