Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TMA des plate-formes logicielles Sultan, Masters et Safer
IRSN-DA3-63770-DCE-PSN-SER”
Produits/services: Services de développement de logiciels📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la Tierce maintenance applicative des plate-formes logicielles Sultan, Masters et Safer.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 625 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Chaque lot est mono-attributaire.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plate-forme Masters
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 13115 Saint-Paul-Lez-Durance.
Description du marché:
“Le lot nº 1 porte sur la plateforme Masters. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en charge;
— poste 2: maintenance, conseil,...”
Description du marché
Le lot nº 1 porte sur la plateforme Masters. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en charge;
— poste 2: maintenance, conseil, assistance et MCO — Unité d'œuvre (UO);
— poste 3: réversibilité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de douze...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois par période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de douze...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois par période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plate-forme Safer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 porte sur la plateforme Safer. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en charge;
— poste 2: maintenance, conseil,...”
Description du marché
Le lot nº 2 porte sur la plateforme Safer. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en charge;
— poste 2: maintenance, conseil, assistance et MCO — Unité d'œuvre (UO);
— poste 3: réversibilité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plate-forme Sultan — gestion Cristal et TMA des outils Java
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot no 3 porte sur la plate-forme Sultan — gestion Cristal et TMA des outils Java. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en...”
Description du marché
Le lot no 3 porte sur la plate-forme Sultan — gestion Cristal et TMA des outils Java. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en charge;
— poste 2: maintenance, conseil, assistance et MCO — Unité d'œuvre (UO);
— poste 3: réversibilité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plate-forme Sultan — maintenance de la forge Picocs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 92262 Fontenay-aux-Roses.
Description du marché:
“Le lot nº 4 porte sur la plate-forme SULTAN — plate-forme Sultan — maintenance de la forge Picocs. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1:...”
Description du marché
Le lot nº 4 porte sur la plate-forme SULTAN — plate-forme Sultan — maintenance de la forge Picocs. La prestation comprend les postes suivants:
— poste 1: prise en charge;
— poste 2: maintenance, conseil, assistance et MCO — Unité d'œuvre (UO);
— poste 3: réversibilité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation»...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation»...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget IRSN. Paiement à 60 jours, date réception facture. Le candidat pourra être une entreprise indépendante ou un Groupement momentané d'entreprises...”
Conditions d'exécution du contrat
Budget IRSN. Paiement à 60 jours, date réception facture. Le candidat pourra être une entreprise indépendante ou un Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) avec solidarité du mandataire. Le GMES ne peut être modifié entre la remise des candidatures et la signature du marché. Interdiction de cumuler les candidatures.
Convention du GMES: à communiquer au plus tard à la date de remise de son offre.
Si le Gmes ou sous-traitance, chaque entreprise devra fournir les documents énoncés au III.1) Si le candidat envisagerait de sous-traiter, il devra fournir impérativement à la remise de l'offre
la liste prévisionnelle des sous-traitants, leurs domaines de compétence et leurs références.
La cohérence entre la liste prévisionnelle et celle effective des sous-traitants est obligatoire, dès lors que le candidat a demandé que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières des sous-traitants. Les sous-traitants seront soumis à l'agrément IRSN dès début des prestations sous-traitées.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain marché sera lancé six mois avant la fin de ce dernier.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le contrat est en euros et en de droit administratif français. Le paiement est à 60 jours date de réception de facture et sous réserve d'acceptation des...”
Le contrat est en euros et en de droit administratif français. Le paiement est à 60 jours date de réception de facture et sous réserve d'acceptation des prestations par l'IRSN avec un budget propre de l'IRSN.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles
R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 146-359541 (2020-07-28)