Objet Champ d'application du marché
Titre: Système de photolithographie par laser
20.06.08
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST-CNRS.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“FEMTO-ST-CNRS, centrale de technologie Mimento.
Bâtiment «Temis Innovation-Maison des Microtechniques», 18 rue Alain Savary, 25000 Besançon Cedex.”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système de photolithographie par laser au laboratoire FEMTO-ST.
5...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système de photolithographie par laser au laboratoire FEMTO-ST.
5 Prestations supplémentaires eventuelles (PSE) devront être proposées:
— une (1) source laser 350-380 nm,
— alignement face arrière,
— exposition en niveaux de gris,
— contrat de maintenance préventive,
— extension de garantie d'un (1) an supplémentaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-08-31 📅
Date de fin: 2021-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R. 2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de...”
Description des options
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R. 2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La visite du site est possible selon les dates et modalités indiquées dans le Règlement de la consultation (RC).
Les éventuelles questions des candidats...”
Informations complémentaires
La visite du site est possible selon les dates et modalités indiquées dans le Règlement de la consultation (RC).
Les éventuelles questions des candidats peuvent être posées jusqu'au 30.7.2020, au plus tard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance de 30 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. Cette avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance de 30 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. Cette avance sera versée dans les 30 jours maximum à compter de la notification du marché.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, article R-413 et suivants du code pénal, décret n2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès, lorsque les prestations sons susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSII-E (NOR: PRMX1420095C) et de textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS — Délégation centre-est, 17 rue Notre Dame des Pauvres, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est estimative.
L'ouverture n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 128-312730 (2020-07-02)
Informations complémentaires (2020-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Centre Est
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système de photolithographie par laser au laboratoire FEMTO-ST-CNRS.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 128-312730
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST-CNRS.” Nouvelle valeur
Texte:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système de photolithographie par laser au laboratoire FEMTO-ST-CNRS.”
Source: OJS 2020/S 132-323564 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“FEMTO-ST-CNRS, centrale de technologie Mimento, bâtiment «Temis Innovation-Maison des Microtechniques», 18 rue Alain-Savary, 25 000 Besançon Cedex.”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système de photolithographie par laser au laboratoire...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système de photolithographie par laser au laboratoire FEMTO-ST.
Cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles (PSE) devront être proposées:
— une (1) source laser 350-380 nm,
— alignement face arrière,
— exposition en niveaux de gris,
— contrat de maintenance préventive,
— extension de garantie d'un (1) an supplémentaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Spécificités techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Évolutivité de l'appareil
Critère de qualité (nom): Maintenance et support technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“La visite du site est possible selon les dates et modalités indiquées dans le règlement de la consultation (RC).
Les éventuelles questions des candidats...”
Informations complémentaires
La visite du site est possible selon les dates et modalités indiquées dans le règlement de la consultation (RC).
Les éventuelles questions des candidats peuvent être posées jusqu'au 30.7.2020, au plus tard.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312730
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023465
Titre: Système de photolithographie par laser
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Heidelberg Instruments Mikrotechnik GMBH
Numéro d'enregistrement national: 333834
Adresse postale: Tullastrasse 2
Commune postale: Heidelberg
Code postal: 69126
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 622134300📞
Fax: +49 6221343030 📠
Région: Baden-Württemberg 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428 353 💰
“L'option retenue et comprise dans le montant du marché est la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n 1: une source laser 350-380 nm.
Le marché a été...”
L'option retenue et comprise dans le montant du marché est la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n 1: une source laser 350-380 nm.
Le marché a été signé le 5.10.2020 et notifié au titulaire le 6.10.2020.
Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (fax: +33 383856058 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Source: OJS 2020/S 198-479466 (2020-10-07)