Services relatifs à la diffusion de supports de communication pour les équipements et services de la direction sport et culture du Département du Nord — trois lots

Département du Nord

Il s'agit d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, sans montants minimal et maximal annuels.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-06 Avis de marché
2020-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Dajap
Téléphone: +33 359735076 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Fax: +33 359735059 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.lenord.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services relatifs à la diffusion de supports de communication pour les équipements et services de la direction sport et culture du Département du Nord —...”    Afficher plus
Produits/services: Services de promotion 📦
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront au fur et à...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Flandres (Flandre intérieure et maritime), Vallée de la Lys (Saint-Omer, Arques), Côte d'Opale (Calais, Boulogne) et Belgique Néerlandophone (Gand, Anvers,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Diffusion d'affiches, cartes de communication, flyers, brochures, dépliants, carnets et sets de table.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions: trois. Forme de la reconduction: tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.”
Informations sur les options
Options
Description des options: Conformément à l'article 2.6 du RC.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Métropole lilloise et Belgique (eurométropole: Mouscron, Courtrai, Tournai, Bruxelles)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Hainaut (France et Belgique — régions de Mons et Charleroi)/Avesnois/Cambrésis/Douaisis et zones limitrophes Pas-de-Calais (Arras, Béthune, Lens), Aisne...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 262 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2113-1; R. 2124-1; R. 2124-2; R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-6; R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2020/S 154-377155 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services relatifs a la diffusion de supports de communication pour les équipements et services de la direction sport et culture du Département du Nord —...”    Afficher plus
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront au fur et à...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 01
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 02
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Flandres (Flandre intérieure et maritime), vallée de la Lys (Saint-Omer, Arques), Côte d'Opale (Calais, Boulogne) et Belgique Néerlandophone (Gand, Anvers,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Reconduction au sens du droit communautaire.
Champ d'application du marché
Titre:
“Métropole Lilloise et Belgique (Eurométropole: Mouscron, Courtrai, Tournai, Bruxelles)”
Titre:
“Hainaut (France et Belgique — régions de Mons et Charleroi)/Avesnois/Cambrésis/Douaisis et zones limitrophes Pas-de-Calais (Arras, Béthune, Lens), Aisne...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 154-377155

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020508336
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Flandres (Flandre intérieure et maritime), vallée de la Lys (Saint-Omer, Arques), Côte d'Opale (calais, Boulogne) et Belgique Néerlandophone (Gand, Anvers,...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Melinite Productions
Adresse postale: 48 rue Jean-Jacques Rousseau
Commune postale: Mons-en-Barœul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 01
Offre la plus élevée: 02
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2020508337
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Métropole Lilloise et Belgique (Eurométropole: Mouscron, Courtrai, Tournai, Bruxelles)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020508338
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Hainaut (France et Belgique — régions de Mons et Charleroi)/Avesnois/Cambrésis/Douaisis et zones limitrophes du Pas-de-Calais (Arras, Béthune, Lens), de...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: — référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-613309 (2020-12-14)