Services pour l'organisation et la réalisation des chantiers d'insertion pour la gestion écologique des sites Espaces naturels du Nord du Département du Nord — 10 lots

Département du Nord

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans seuil minimum et sans seuil maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-28 Avis de marché
2020-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Dajap
Téléphone: +33 359735076 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Fax: +33 359735059 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.lenord.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services pour l'organisation et la réalisation des chantiers d'insertion pour la gestion écologique des sites Espaces naturels du Nord du Département du...”    Afficher plus
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans seuil minimum et sans seuil maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des dunes flamandes hors réserve naturelle...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque; — communes de Leffrinckoucke, Zuydcoote, Ghyvelde et Bray-Dunes; — sites des dunes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 409 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions: trois. Forme de la reconduction: tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Durée du marché public: douze mois à compter du 19.8.2020.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour des opérations de restauration et de structuration d'habitats patrimoniaux dans la réserve...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque: communes de Zuydcoote et Bray-Dunes; — site de la Réserve Naturelle Nationale de la Dune...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 600 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'Audomarois, de Bierne et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque, comprenant également le secteur Audomarois et Bierne; — communes de Watten, Nieurlet,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 400 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de Flandre Intérieure”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque; — communes de Berthen, Godeswaersvelde, Saint-Jans-Cappel et Cassel. Sites: Mont des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 784 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-05 📅
Date de fin: 2021-08-18 📅
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public prend effet à compter du 5.12.2020 jusqu'au 18.8.2021. Il sera ensuite reconduit pour une période de douze mois à compter du 19.8.2021.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Lille”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Lille; — communes de Péronne-En-Mélantois, Templeuve-En-Pévèle, Fretin, Cysoing, Louvil, Thumeries,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Douai”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Douai: communes de Rieulay, Pecquencourt, Marchiennes, Vred, Faumont, Montigny-En-Ostrevent,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 800 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Valenciennes: communes de Thivencelle, Condé-Sur-L'Escaut, Hergnies, Vieux-Condé, Onnaing,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 211 200 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Valenciennes: communes de Abscon, Escaudain, Denain, Haveluy, Bouchain, Prouvy. Sites: — Carrière...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 600 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN des arrondissements de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissements de Cambrai et Valenciennes: communes de Bouchain, Paillencourt, Wavrechain-Sous-Faulx. Sites: — Grand...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 200 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe: communes de Liessies, Willies, Eppe-Sauvage, Felleries, Maroilles, Leval,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 800 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“En application des dispositions prévues à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les marchés publics (les dix lots) sont réservés à des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-03 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Procédure adaptée conformément aux articles L. 2113-13, R. 2113-1, R. 2113-7 et R. 2123-1 du code de la commande publique. Téléchargement ou retrait des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2020/S 085-201964 (2020-04-28)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: pap-procedure@lenord.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services pour l'organisation et la réalisation des chantiers d'insertion pour la gestion écologique des sites espaces naturels du Nord du Département du...”    Afficher plus
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans seuil minimal et sans seuil maximal, conclus avec un seul opérateur économique par lot. Chaque lot...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 01
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 02
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des dunes flamandes hors Réserve naturelle...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque; — communes de Leffrinckoucke, Zuydcoote, Ghyvelde et Bray-Dunes; — sites des dunes...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour des opérations de restauration et de structuration d'habitats patrimoniaux dans la Réserve...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque; — communes de Zuydcoote et Bray-Dunes; — site de la réserve naturelle nationale de la...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque, comprenant également le secteur Audomarois et Bierne; — communes de Watten, Nieurlet,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Dunkerque; — communes de Berthen, Godeswaersvelde, Saint-Jans-Cappel et Cassel; — sites: Mont des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Lille; — communes de Péronne-en-Mélantois, Templeuve-en-Pévèle, Fretin, Cysoing, Louvil, Thumeries,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Douai; — communes de Rieulay, Pecquencourt, Marchiennes, Vred, Faumont, Montigny-en-Ostrevent,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Valenciennes; — communes de Thivencelle, Condé-sur-l'Escaut, Hergnies, Vieux-Condé, Onnaing,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement de Valenciennes; — communes de Abscon, Escaudain, Denain, Haveluy, Bouchain, Prouvy; — sites: carrière...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissements de Cambrai et Valenciennes; — communes de Bouchain, Paillencourt, Wavrechain-Sous-Faulx; — sites:...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne les zones suivantes: — arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe; — communes de Liessies, Willies, Eppe-Sauvage, Felleries, Maroilles, Leval,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Au eens du droit communautaire.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 085-201964

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020507808
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des dunes flamandes hors Réserve naturelle...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Ecoflandres
Adresse postale: 1330 rue Achille Pérès
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 01
Offre la plus élevée: 02

2️⃣
Numéro de contrat: 2020507809
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour des opérations de restauration et de structuration d'habitats patrimoniaux dans la Réserve...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Serres des Près/La ferme des Jésuites
Adresse postale: 283 rue de Quenez
Commune postale: Mardyck Loon Plage
Code postal: 59279
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020507810
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'Audomarois, de Bierne et...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020507811
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de Flandre intérieure”
Nom et adresse du contractant
Nom: Association orme activités
Adresse postale: 59 rue de Vieux Berquin
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020507812
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Lille”
Nom et adresse du contractant
Nom: Interval atelier chantier d'insertion
Adresse postale: 5 rue Jules Ferry
Commune postale: Wattignies
Code postal: 59139
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020507813
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Douai”
Nom et adresse du contractant
Nom: La Sauvegarde du Nord — Ferme des Vanneaux
Adresse postale: 326 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2020507814
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: La Ferme des Hauts de Lorette
Adresse postale: 17 rue Jean Jaurès
Commune postale: Condé-sur-Escaut
Code postal: 59163
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2020507815
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: La Sauvegarde du Nord
Adresse postale: Fermes de Vanneaux — 326 rue Jean Jaurès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2020507816
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN des arrondissements de...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Iris Environnement
Adresse postale: 7 rue des Entrepreneurs, ZA des 6 Marianne
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020507817
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Organisation et réalisation des chantiers d'insertion pour la réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Synergie
Adresse postale: 15 place de la Gare
Commune postale: Aulnoye-Aymeries
Code postal: 59620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionné au...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 162-393877 (2020-08-17)