Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — deux lots (S2003 et S2344)
DAF_2020_000236”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: Services de transports scolaires dans le Cantal — deux lots (S2003 et S2344).
Valeur estimée hors TVA: EUR 291 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA Lanobre — s2003 Macroix — Lanobres écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal.
Description du marché:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — SA Lanobre — s2003 Macroix — Lanobres écoles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre maximum de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La reconduction est tacite.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: marchés de prestations similaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pg Menet S2344: Menet — Valette
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — pg Menet — S2344: Menet — Valette.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2023.
Informations complémentaires
La date de début d'effet des accords-cadres est le 1.9.2020.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel:avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel:avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article (L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette notification au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 087-207625 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports scolaires dans le cantal — 2 lots (S2003 et S2344)
DAF_2020_000236”
Brève description: Services de transports scolaires dans le cantal — 2 lots (S2003 et S2344).
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 139598.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: SA Lanobre — S2003 Macroix — Lanobre écoles
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal
Description du marché:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — SA Lanobre — S2003 Macroix — Lanobre écoles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.” Champ d'application du marché
Titre: PG Menet S2344: Menet — Valette
Description
Description du marché:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — PG Menet S2344: Menet — Valette.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-207625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0236001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: SA Lanobre — S2003 Macroix — Lanobre écoles
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports en commun Seyt
Adresse postale: 26 avenue de la Fontlong
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63224.24 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0236002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: PG Menet S2344: Menet — Valette
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Vizet
Adresse postale: 21 avenue augustin chauvet, BP 95
Commune postale: Mauriac
Code postal: 15200
URL: https://www.voyages-vizet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 104 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76374.16 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette notification au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2020/S 158-386088 (2020-08-12)