Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stac Transports

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Auvergne › Cantal
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-23	Avis de marché
2020-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: DAF_2020_000234
Brève description: Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pU_Pxo_rIn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pU_Pxo_rIn 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date limite de soumission: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193806
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 92 000 EUR 💰
Brève description:

Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot (S3383 — Lorcières — St-Flour Lyc Col — Ruynes-en-Margeride — Ruynes École).

Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de période de reconduction est fixé à trois maximum. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La reconduction est tacite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pU_Pxo_rIn 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article (L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette notification au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 082-193806 (2020-04-23)

Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85317.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-386080
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-193806
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre est de douze mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot (S3383 — Lorcieres — St-Flour lyc col — Ruynes-en-Margeride — Ruynes école).

Informations complémentaires:

La durée de l'accord-cadre est de douze mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom: STAC Transports
Adresse postale: 17 rue Jacques-Prévert
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Adresse Internet: https://www.stac-transports.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 85317.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— Référé suspension: avant la signature du marché (article (L. 521-1 du code de justice administrative);

— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification au candidat.

Source: OJS 2020/S 158-386080 (2020-08-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)