Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-23 Avis de marché
2020-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon
Code postal: 69269
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pU_Pxo_rIn 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_pU_Pxo_rIn 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383 DAF_2020_000234
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description: Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot — S3383.
Valeur estimée hors TVA: EUR 92 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal.
Description du marché:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot (S3383 — Lorcières — St-Flour Lyc Col — Ruynes-en-Margeride — Ruynes École).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de période de reconduction est fixé à trois maximum. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La reconduction est tacite.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-27 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2023.
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera mono-attributaire.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 082-193806 (2020-04-23)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires dans le Cantal —1 lot — S3383 DAF_2020_000234
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 85317.08 💰
Description
Description du marché:
“Services de transports scolaires dans le Cantal — 1 lot (S3383 — Lorcieres — St-Flour lyc col — Ruynes-en-Margeride — Ruynes école).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 082-193806

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20A0234001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Services de transports scolaires — Cantal — 1 lot S3383 — Lorcieres — St-Flour lyc col — Ruynes-en-Margeride — Ruynes école”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: STAC Transports
Adresse postale: 17 rue Jacques-Prévert
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal 🏙️
URL: https://www.stac-transports.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85317.08 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative); — Référé suspension: avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 158-386080 (2020-08-12)