Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire de septembre 2020

Conseil général de la Nièvre

Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire de septembre 2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-31 Avis de marché
2020-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58039
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Région: Nièvre 🏙️
URL: http://www.cg58.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=63328&orgAcronyme=n1k 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire de septembre 2020 20S0004”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire de septembre 2020.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 239 976 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuit secteur Nevers nord et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nievre
Description du marché: Circuit secteur Nevers nord et limitrophe.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 705 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 reconductions.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuit secteur Château Chinon nord et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre.
Description du marché: Circuit secteur Château Chinon nord et limitrophe.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 985 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuit secteur Decize sud est et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Circuit secteur Decize sud est et limitrophe.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 312 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuit département de Côte d'Or (21)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Circuit département de Côte d'Or (21).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 692 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuit département des Hauts de Seine (92)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre
Description du marché: Circuit département des Hauts de Seine (92).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22651.20 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuit département du Cher (18)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Circuit département du Cher (18).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 182 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-03 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03 18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conseil départemental.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 024-054039 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 239 976 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Circuit secteur Nevers Nord et Limitrophe
Description
Description du marché:
“Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire de septembre 2020.”
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Circuit secteur Chateau-Chinon Nord et Limitrohpe
Titre: Circuit secteur Decize Sud est et Limitrohpe
Titre: Circuit département de Cote d'Or (21)
Titre: Circuit département des Hauts-de-Seine (92)

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 024-054039

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-43
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Nevers Nord et Limitrophe
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: PEP Centre Bourgogne
Numéro d'enregistrement national: 83301201600089
Adresse postale: 64 route de Marzy
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nièvre 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 820 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-44
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur Château-Chinon Nord et Limitrophe
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxibus
Numéro d'enregistrement national: 84141366900018
Adresse postale: rue de la Fontaine Choison
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Région: Yonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 940 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-46
Numéro d'identification du lot: lot 03
Titre: Secteur Decize Sud est et Limitrophe
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Gonin
Numéro d'enregistrement national: 34099192600023
Adresse postale: 52 route de la Machine
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Code postal: 58300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 448 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020-47
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur département de la Côte d'Or (21)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: rue de la fontaine choison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 768 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020-48
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur département des Hauts-de-Seine (92)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 651 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020-49
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur département du Cher (18)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 182 💰
Source: OJS 2020/S 162-394335 (2020-08-18)