La procédure concerne les réparations des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville, du centre communal d'action sociale, de l'OTC et de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin. La valeur estimée à 1 380 000 EUR HT s'entend comme la valeur maximale de tous les lots sur la durée totale de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Quentin
Numéro d'enregistrement national: 21020666000016
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02107
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 323069133📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.saint-quentin.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Agglomération du Saint-Quentinois
Adresse postale: 58 Bd Victor Hugo
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 02108
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Nom: Office de Tourisme et des Congrés
Adresse postale: Rue Emile Zola
Commune postale: Saint-Quentin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 02100
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 323670500📞
Nom: Centre communal d'action Sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise
Téléphone: +33 323069133📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reparation sur les parcs automobiles et utilitaires, poids lourds, materiels agricoles et engins
19060svd/Jo”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“La procédure concerne les réparations des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville, du centre communal d'action sociale, de l'OTC...”
Brève description
La procédure concerne les réparations des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville, du centre communal d'action sociale, de l'OTC et de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin. La valeur estimée à 1 380 000 EUR HT s'entend comme la valeur maximale de tous les lots sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation de poids lourds de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché:
“Prestations de réparation de véhicules Pl Renault pour le groupement de commande.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé annoncé s'entend comme le montant maximum du présent lot sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée initiale du marché à cinq mois...”
Informations complémentaires
Le montant estimé annoncé s'entend comme le montant maximum du présent lot sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée initiale du marché à cinq mois est estimative car la durée s'entend de la notification (non connue à la publication) au 31.12.2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation de poids lourds de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations de réparation de véhicules Pl Iveco pour le groupement de commande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation de poids lourds de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation de véhicules Pl Mercedes pour le groupement de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation de bennes à ordures de marque Faun
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations de réparation de bennes Faun pour le groupement de commande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations d'hydro cureuse de marque Huwer
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations de réparation d'hydrocureuse pour le groupement de commande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations d'hydro cureuse de marque Cappellotto
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation d'hydrocureuse cappellotto pour le groupement de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation de véhicules, hors Pl, Renault pour le groupement de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations de réparation de véhicules Peugeot pour le groupement de commande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations de réparation de véhicules Citroen pour le groupement de commande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations de réparation de véhicules Nissan pour le groupement de commande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire DC1).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire DC2). Attestation d'assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire DC2). Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif: présentation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif: présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ...).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Avance portée à 5 % pour les PME. Modalités de financement des prestations: financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique IV.2.7 sont données à titre indicatif.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Quentin.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôturede la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Mairie de Saint-Quentin place de l'hôtel de Ville — BP 345 02107 Saint-Quentin Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue pourra donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19060svd.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2020/S 069-164352 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 58 boulevard Victor Hugo
Nom: Office de tourisme et des congrès
Nom: Centre communal d'action sociale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation sur les parcs automobiles et utilitaires, poids lourds, matériels agricoles et engins
19060svd/Jo”
Brève description:
“La procédure concerne les réparations des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville, du centre communal d'action sociale, de l'OTC...”
Brève description
La procédure concerne les réparations des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville, du centre communal d'action sociale, de l'OTC et de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin.
La valeur estimée à 1 380 000 EUR HT s'entend comme la valeur maximale de tous les lots sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé annoncé s'entend comme le montant maximum du présent lot sur la durée totale de l'accord-cadre.
La durée initiale du marché à cinq mois...”
Informations complémentaires
Le montant estimé annoncé s'entend comme le montant maximum du présent lot sur la durée totale de l'accord-cadre.
La durée initiale du marché à cinq mois est estimative car la durée s'entend de la notification (non connue à la publication) au 31.12.2020.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Réparation de poids lords de marque Iveco
Titre: Réparations d'hydrocureuse de marque Huwer
Titre: Réparations d'hydrocureuse de marque Cappellotto
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation d'hydrocureuse Cappellotto pour le groupement de commande.” Champ d'application du marché
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Citroën
Description
Description du marché: Prestations de réparation de véhicules Citroën pour le groupement de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 069-164352
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réparation de poids lourds de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aisne diesel services
Adresse postale: Rue Antoine Parmentier
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3690.89 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réparation de poids lords de marque Iveco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4494.84 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réparation de poids lourds de marque Mercedes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3793.61 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Réparation de bennes à ordures de marque Faun
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21832.59 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Réparations d'hydrocureuse de marque Huwer
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Réparations d'hydrocureuse de marque Cappellotto
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tuppin Mary automobiles Saint-Quentin
Adresse postale: 74 ter rue de la Chaussée Romaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4674.81 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Peugeot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5113.59 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Citroën
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2748.19 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Réparations de véhicules légers, utilitaires et fourgons de marque Nissan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11519.30 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 158-386236 (2020-08-12)