Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant remplacement des menuiseries existantes Intégration brise-soleil et volets roulants Isolation par l'intérieur forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Rénovation énergétique du groupe scolaire Arsenal — mission maîtrise d'œuvre
2020-Moe-0090/Jo”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant remplacement des menuiseries existantes Intégration brise-soleil...”
Brève description
Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant remplacement des menuiseries existantes Intégration brise-soleil et volets roulants Isolation par l'intérieur forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Colombier 42300 — Roanne.
Description du marché:
“Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant. Remplacement des menuiseries existantes. Intégration...”
Description du marché
Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant. Remplacement des menuiseries existantes. Intégration brise-soleil et volets roulants Isolation par l'intérieur forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compétences et capacités
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Architecte diplômé (mandataire).
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance si inférieur à 20 %. Forme juridique: titulaire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Pour assurer la mission, il est demandé les compétences suivantes:
— architecte diplômé (mandataire);
— économiste;
— bureau d'études structure;
— bureau d'études fluide;
— bureau d'études thermique.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-moe-0090.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 202-489842 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant,
— Remplacement des menuiseries existantes,
— Intégration...”
Brève description
— Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant,
— Remplacement des menuiseries existantes,
— Intégration brise-soleil et volets roulants,
— Isolation par l'intérieur.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 146 260 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Colombier, 42300 Roanne.
Description du marché:
“— Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant,
— Remplacement des menuiseries existantes,
— Intégration...”
Description du marché
— Dépose des éléments de façade et remplacement par des panneaux à ossature bois avec isolant,
— Remplacement des menuiseries existantes,
— Intégration brise-soleil et volets roulants,
— Isolation par l'intérieur.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489842
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: Équilibre Architectes/2c Ingénierie/Helair
Adresse postale: 1 place de Verdun
Commune postale: Mably
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 260 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr
— Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr
— Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 010-019283 (2021-01-12)