Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires et objets meublants divers

Dijon Métropole

Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-15 Avis de marché
2020-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: relmobilierlot1ca20is
Brève description:
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-06-17 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 116-281213
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
La direction de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole, 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat):
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après), lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf), déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf)
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Situation économique et financière:
Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dijon.
Informations complémentaires: La direction de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 380745172 📞
Courrier électronique: contact@metropole-dijon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
À titre indicatif, ce marché est susceptible d'être renouvelé tous les quatre ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — lot unique. Les autres lots ont fait l'objet d'une précédente consultation. Le contrat est conclu pour une durée globale à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2023. Le contrat est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement deux fois, pour une période d'un an. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat deux mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le délai d'exécution des prestations est fixé selon chaque marché subséquent dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre. Marché complémentaire: l'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr — sous la référence: relmobilierlot1ca20is. Les offres doivent être déposées avant les dates et heure limite indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr — sous la référence: relmobilierlot1ca20is. La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. La signature de l'offre est possible dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement; et ce dans un délai de dix jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Passé ce délai, le contrat sera attribué au candidat suivant selon l'ordre de classement des offres. La signature du dossier zippé dans lequel se trouverait l'acte d'engagement ne vaut pas signature électronique dudit document. Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés sur supports physiques électroniques (clés usb ou cd-rom), sous pli scellé portant la mention «Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires et objets meublants divers — relmobilierlot1ca20is — copie de sauvegarde» à l'adresse suivante: direction de la commande publique, 11 bis rue Victor Dumay, CS 77310, 21033 Dijon Cedex. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence relmobilierlot1ca20is. Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximum de six jours avant la date limite de réception des offres. Si la date limite de réception des offres est reportée, le délai maximum de traitement sera également reporté. Le présent accord-cadre est conclu entre la centrale d'achat de Dijon métropole et le titulaire de l'accord-cadre. Dijon métropole dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la Centrale d'achat de Dijon métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente procédure. La centrale d'achat de Dijon métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de Dijon métropole pour l'exécution des prestations.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Source: OJS 2020/S 116-281213 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
Valeur totale du marché: 74362.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-468905
Se réfère à l'avis: 2020/S 116-281213
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres de l'accord-cadre: les offres sont analysées et classées en fonction des critères suivants: 1) Prix (pondération 40): prix des prestations; 2) Valeur technique (pondération 55): valeur technique appréciée au regard du mémoire méthodologique et décomposée comme suit: — sous-critère 1 (pondération 35): qualité des produits proposés au regard des éléments de la fiche technique, des normes, et des échantillons; — sous-critère 2 (pondération 15): délai de livraison (information du cadre de mémoire méthodologique); — sous-critère 3 (pondération 5): qualité du processus de mise en œuvre de la garantie et du service après-vente; — moyens techniques et humains; 3) Valeur environnementale (pondération 5): valeur environnementale appréciée au regard de la note environnementale. Précision: les montants des offres indiqués sont les montants selon détails quantitatifs et estimatifs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Nom: Mobidecor
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 74362.94 EUR 💰
Nom: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 75404.14 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: dijon Metropole

Référence
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres de l'accord-cadre: les offres sont analysées et classées en fonction des critères suivants:
1) Prix (pondération 40): prix des prestations;
2) Valeur technique (pondération 55): valeur technique appréciée au regard du mémoire méthodologique et décomposée comme suit:
— sous-critère 1 (pondération 35): qualité des produits proposés au regard des éléments de la fiche technique, des normes, et des échantillons;
— sous-critère 2 (pondération 15): délai de livraison (information du cadre de mémoire méthodologique);
— sous-critère 3 (pondération 5): qualité du processus de mise en œuvre de la garantie et du service après-vente;
— moyens techniques et humains;
3) Valeur environnementale (pondération 5): valeur environnementale appréciée au regard de la note environnementale.
Précision: les montants des offres indiqués sont les montants selon détails quantitatifs et estimatifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
Source: OJS 2020/S 194-468905 (2020-10-01)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Côte-d’Or
Fournisseurs:
La Saônoise de Mobiliers Mobidecor
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier et équipements divers