Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires et objets meublants divers
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires...”
Titre
Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires et objets meublants divers
relmobilierlot1ca20is
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Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum,...”
Brève description
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole, 21000 Dijon.
Description du marché:
“Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum,...”
Description du marché
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La direction de la commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, ce marché est susceptible d'être renouvelé tous les quatre ans.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — lot unique. Les autres lots ont fait l'objet d'une précédente consultation. Le contrat est conclu pour une durée globale à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2023. Le contrat est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement deux fois, pour une période d'un an. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat deux mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le délai d'exécution des prestations est fixé selon chaque marché subséquent dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre. Marché complémentaire: l'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr — sous la référence: relmobilierlot1ca20is. Les offres doivent être déposées avant les dates et heure limite indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr — sous la référence: relmobilierlot1ca20is. La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. La signature de l'offre est possible dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement; et ce dans un délai de dix jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Passé ce délai, le contrat sera attribué au candidat suivant selon l'ordre de classement des offres. La signature du dossier zippé dans lequel se trouverait l'acte d'engagement ne vaut pas signature électronique dudit document. Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés sur supports physiques électroniques (clés usb ou cd-rom), sous pli scellé portant la mention «Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires et objets meublants divers — relmobilierlot1ca20is — copie de sauvegarde» à l'adresse suivante: direction de la commande publique, 11 bis rue Victor Dumay, CS 77310, 21033 Dijon Cedex. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence relmobilierlot1ca20is. Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximum de six jours avant la date limite de réception des offres. Si la date limite de réception des offres est reportée, le délai maximum de traitement sera également reporté. Le présent accord-cadre est conclu entre la centrale d'achat de Dijon métropole et le titulaire de l'accord-cadre. Dijon métropole dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la Centrale d'achat de Dijon métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente procédure. La centrale d'achat de Dijon métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de Dijon métropole pour l'exécution des prestations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 116-281213 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-01) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: dijon Metropole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 — code de la commande publique).
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum,...”
Brève description
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 — code de la commande publique).
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 74362
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 98214
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon.
Description du marché:
“Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 — code de la commande publique).
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum,...”
Description du marché
Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 — code de la commande publique).
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 116-281213
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobidecor
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74362.94 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75404.14 💰
“Critères de jugement des offres de l'accord-cadre: les offres sont analysées et classées en fonction des critères suivants:
1) Prix (pondération 40): prix...”
Critères de jugement des offres de l'accord-cadre: les offres sont analysées et classées en fonction des critères suivants:
1) Prix (pondération 40): prix des prestations;
2) Valeur technique (pondération 55): valeur technique appréciée au regard du mémoire méthodologique et décomposée comme suit:
— sous-critère 1 (pondération 35): qualité des produits proposés au regard des éléments de la fiche technique, des normes, et des échantillons;
— sous-critère 2 (pondération 15): délai de livraison (information du cadre de mémoire méthodologique);
— sous-critère 3 (pondération 5): qualité du processus de mise en œuvre de la garantie et du service après-vente;
— moyens techniques et humains;
3) Valeur environnementale (pondération 5): valeur environnementale appréciée au regard de la note environnementale.
Précision: les montants des offres indiqués sont les montants selon détails quantitatifs et estimatifs.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 194-468905 (2020-10-01)