Objet Champ d'application du marché
Titre: Réfrigérateur à dilution
20.06.07
Produits/services: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire Femto-ST - CNRS.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“FEMTO-St - CNRS — TEMIS Sciences — 15B avenue des Montboucons — 25 030 Besançon.”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST.
Une prestation...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST.
Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire devra être proposée:
— solution permettant de maintenir la chambre expérimentale à une température < 50mk sur une durée ≥ trente minutes sans recourir au tube pulsé;
Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives peuvent être proposées:
— un kit de plateaux de chauffage permettant d'accélérer le retour à température ambiante de l'équipement;
— des fenêtres optiques permettant d'équiper les «horizontal optical lines of sight»;
— deux passes-cloisons hermétiques pour fibres optiques en connectique FC/APC, ou à défaut, FC/PC supplémentaires;
— des cordons de fibres optiques (fiber optics patchcords) monomodes à 633 nm permettant d'équiper deux des passes-cloisons hermétiques;
— des cordons de fibres optiques (fiber optics patchcords) monomodes à 1.55 μm, de type SMF28 ou équivalent, permettant d'équiper deux des passes-cloisons hermétiques;
— Quatre lignes coaxiales semi-rigides supplémentaires, présentant les caractéristiques suivantes: opération jusqu'à 18Ghz, section 4K-MXC constituée de câbles en Nb-Ti, non atténuées;
— Quatre lignes coaxiales semi-rigides supplémentaires, présentant les caractéristiques suivantes: opération jusqu'à 18 GHz, munies d'atténuateurs, permettant de réduire le bruit thermique de photons générés par le signal micro-onde transmis;
— un kit d'atténuateurs radiofréquences;
— fourniture et installation d'une seconde pompe indépendante, spécifiquement dédiée au pompage de l'Outer Vacuum Can (OVC).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-31 📅
Date de fin: 2021-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R. 2322-8 du Code de la commande publique, portant sur l'acquisition de...”
Description des options
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R. 2322-8 du Code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: ERC CoG uNIQUE (865724).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance de 30 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. Cette avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance de 30 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. Cette avance sera versée dans les trente jours maximum à compter de la notification du marché. Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R. 413 et suivants du code pénal, décret n2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. A ce titre, les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès, lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et de textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS - Délégation Centre-Est — 17 rue Notre Dame des Pauvres — 54 519 Vandoeuvre-les-Nancy.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est estimative. L'ouverture n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière — C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 112-271235 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Centre Est
Adresse postale: 17 rue Notre-Dame-des-Pauvres, BP 10075
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Personne de contact: Pôle achats
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST — CNRS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 437947.30 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: FEMTO-ST-CNRS, TEMIS SCIENCES, 15B, avenue des Montboucons, 25 030 Besançon
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST.
Une prestation...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un réfrigérateur à dilution au laboratoire FEMTO-ST.
Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire devra être proposée:
— solution permettant de maintenir la chambre expérimentale à une température < 50 mk sur une durée ≥ 30 minutes sans recourir au tube pulsé.
Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives peuvent être proposées:
— un (1) kit de plateaux de chauffage permettant d'accélérer le retour à température ambiante de l'équipement,
— des fenêtres optiques permettant d'équiper les «horizontal optical lines of sight»,
— deux(2) passes-cloisons hermétiques pour fibres optiques en connectique FC/APC ou, à défaut, FC/PC supplémentaires,
— des cordons de fibres optiques (fiber optics patchcords) monomodes à 633 nm permettant d'équiper deux (2) des passes-cloisons hermétiques,
— des cordons de fibres optiques (fiber optics patchcords) monomodes à 1.55 μm, de type SMF28 ou équivalent, permettant d'équiper deux (2) des passes-cloisons hermétiques,
— quatre (4) lignes coaxiales semi-rigides supplémentaires, présentant les caractéristiques suivantes: opération jusqu'à 18 GHz, section 4 K-MXC constituée de câbles en Nb-Ti, non atténuées,
— quatre (4) lignes coaxiales semi-rigides supplémentaires, présentant les caractéristiques suivantes: opération jusqu'à 18 GHz, munies d'atténuateurs, permettant de réduire le bruit thermique de photons générés par le signal micro-onde transmis,
— un (1) kit d'atténuateurs radiofréquences,
— fourniture et installation d'une seconde pompe indépendante, spécifiquement dédiée au pompage de l'Outer Vacuum Can (OVC).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service après-vente — maintenance
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R. 2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de...”
Description des options
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R. 2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: ERC-COG unique (865724).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-271235
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023361
Titre: Réfrigérateur à dilution
Date de conclusion du contrat: 2020-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Oxford Instruments Nanoscience PLC
Numéro d'enregistrement national: 704320
Adresse postale: Tubney Woods
Commune postale: Abingdon, Oxon
Code postal: OX13 5QX
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Téléphone: +44 1865393200📞
Région: Oxfordshire 🏙️
URL: www.oxford-instruments.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 437947.30 💰
“Les options retenues et comprises dans le montant du marché sont les prestations supplémentaires n 1 (kit de plateaux de chauffage), n 2 (solution...”
Les options retenues et comprises dans le montant du marché sont les prestations supplémentaires n 1 (kit de plateaux de chauffage), n 2 (solution permettant de maintenir la chambre expérimentale à une température < à 50 mK sur une durée ≥ à 30 minutes, sans avoir recours au tube pulsé), n 3 (fenêtres optiques permettant d'équiper les accès optiques), n 5 (des cordons de fibres optiques), n 9 (un kit d'atténuateurs radiofréquences) et n 10 (fourniture et installation d'une seconde pompe indépendante spécifiquement dédiée au pompage de l'Outer Vacuum Can (OVC).
Le marché a été signé le 9.9.2020 et notifié au titulaire le 9.9.2020.
Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (fax: +33 383856058 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— Référé précontractuel prévus aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Source: OJS 2020/S 187-449580 (2020-09-21)