Réalisation de prestations foncières sur le patrimoine d’Orvitis

Orvitis

Réalisation de prestations foncières sur le patrimoine d’Orvitis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-15 Avis de marché
2020-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie des zones urbaines
Brève description: Réalisation de prestations foncières sur le patrimoine d’Orvitis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire
Code postal: 21001
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.orvitis.fr 🌏
Courrier électronique: jean-pierre.capitao@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 116-281922
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec deux opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite du montant maximum de 40 000,00 EUR HT par an. La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2004acgeo.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour les agences urbaine et Est Côte d’Or
Numéro du lot: A1
Brève description:
Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour les agences urbaine et Est Côte d’Or.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification, et reconductible trois fois par période d’un an.
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec deux opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite du montant maximum de 40 000,00 EUR HT par an.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2004acgeo.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’agence Haute Côte d’Or
Numéro du lot: A2
Brève description:
Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Haute Côte d’Or.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification et reconductible trois fois par période d’un an.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Sud Côte d’Or
Numéro du lot: A3
Brève description:
Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Sud Côte d’Or
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour les agences urbaine et Est Côte d’Or
Numéro du lot: B1
Brève description:
Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour les agences urbaine et Est Côte d’Or.
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec deux opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite du montant maximum de 60 000,00 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’agence Haute Côte d’Or
Numéro du lot: B2
Brève description:
Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’agence Haute Côte d’Or.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’agence Sud Côte d’Or.
Numéro du lot: B3
Brève description:
Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’agence Sud Côte d’Or

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://ternum-bfc.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 116-281922 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 368 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-003013
Se réfère à l'avis: 2020/S 116-281922
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour les Agences urbaine et Est Côte-d’Or
Brève description:
Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour les Agences urbaine et Est Côte-d’Or.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Haute Côte-d’Or
Brève description:
Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Haute Côte-d’Or.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Sud Côte-d’Or
Brève description:
Réalisation de prestations foncières classiques par un géomètre expert pour l’Agence Sud Côte-d’Or.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour les Agences Urbaine et Est Côte-d’Or
Brève description:
Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour les Agences Urbaine et Est Côte-d’Or.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’Agence Haute Côte-d’Or
Brève description:
Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’Agence Haute Côte-d’Or.
Intitulé du lot: Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’Agence Sud Côte-d’Or
Brève description:
Réalisation de prestations foncières complexes par un géomètre expert pour l’Agence Sud Côte-d’Or.

Attribution du marché
Nom: Tissandier Géomètre
Commune postale: Saulieu
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 176 000 EUR 💰
Nom: TT Géomètres experts
Commune postale: Quetigny
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2021/S 002-003013 (2020-12-31)
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