Réalisation de diagnostics immobiliers, missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagnostics déchets, mise à jour du DTA, mesures d'empoussièrement et examens visuels

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Réalisation de diagnostics immobiliers, missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagnostics déchets, mise à jour du DTA, mesures d'empoussièrement et examens visuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AC Environnement
• Dekra Industrial

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-02	Avis de marché
2021-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désamiantage
Numéro de référence: 2020T165
Brève description:

Réalisation de diagnostics immobiliers, missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagnostics déchets, mise à jour du DTA, mesures d'empoussièrement et examens visuels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Services de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=623033&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=623033&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-02 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-07 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 173-418193
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Réalisation de diagnostics immobiliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation de diagnostics immobiliers.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 (ou à défaut, de sa date de notification) jusqu'au 31.12.2021. Chaque accord-cadre est reconductible tacitement par périodes successives d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Intitulé du lot: Réalisation de missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagnostics déchets, mise à jour du dossier technique amiante, réalisation des mesures d'empoussièrement et examens visuels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation de missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagnostics déchets, mise à jour du dossier technique amiante, réalisation des mesures d'empoussièrement et examens visuels.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1er janvier 2021 (ou à défaut, de sa date de notification) jusqu'au 31.12.2021. Chaque accord-cadre est reconductible tacitement par périodes successives d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés — CHU Grenoble Alpes
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=623033&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 3

Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du Code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 173-418193 (2020-09-02)

Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009653
Se réfère à l'avis: 2020/S 173-418193
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Cette consultation a été passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimal ni maximum, mono-attributaire. Les valeurs totales des accords-cadres ne sont donc indiquées qu'à titre informatif. Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: AC Environnement
Adresse postale: 64 rue Clément Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 006-009653 (2021-01-06)

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