Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine, impression, façonnage, livraison chez le(s) distributeur(s) et distribution
Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine, impression, façonnage, livraison chez le(s) distributeur(s) et distribution du Grand Chalon magazine et de ses éventuels suppléments. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu pour une durée d'un an à compter du 2.1.2021 renouvelable deux fois un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine, impression, façonnage, livraison chez le(s) distributeur(s)...”
Titre
Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine, impression, façonnage, livraison chez le(s) distributeur(s) et distribution
AOO20MA49
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Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine, impression, façonnage, livraison chez le(s) distributeur(s)...”
Brève description
Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine, impression, façonnage, livraison chez le(s) distributeur(s) et distribution du Grand Chalon magazine et de ses éventuels suppléments. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu pour une durée d'un an à compter du 2.1.2021 renouvelable deux fois un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 456 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de...”
Description du marché
Réalisation d'infographies simples, complexes et d'illustrations pour le Grand Chalon magazine. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conclu sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 7 000 EUR HT, soit un montant maximal de 21 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécutera à compter du 2.1.2021 et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la...”
Description des renouvellements
Le marché s'exécutera à compter du 2.1.2021 et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier via la plate-forme «Territoires Numériques» avec accusé de réception, au minimum quatre mois avant la date d'échéance du contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, façonnage, livraison du Grand Chalon magazine et de ses suppléments éventuels, chez le(s) distributeur(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Description du marché:
“Impression, façonnage, livraison du Grand Chalon magazine et de ses suppléments éventuels, chez le(s) distributeur(s). Accord-cadre mono-attributaire...”
Description du marché
Impression, façonnage, livraison du Grand Chalon magazine et de ses suppléments éventuels, chez le(s) distributeur(s). Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conclu sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 80 000EUR HT, soit un montant maximal de 240 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 2 fait l'objet d'une remise d'échantillons qui devront être livrés au pôle Bourgogne Liberté — service commande publique — 1 rue de Bourgogne —...”
Informations complémentaires
Le lot nº 2 fait l'objet d'une remise d'échantillons qui devront être livrés au pôle Bourgogne Liberté — service commande publique — 1 rue de Bourgogne — 71100 Chalon-sur-Saône (voir règlement de consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Distribution du Grand Chalon magazine et de ses éventuels suppléments dans les boîtes aux lettres de l'agglomération chalonnaise, hormis Chalon-sur-Saône,...”
Titre
Distribution du Grand Chalon magazine et de ses éventuels suppléments dans les boîtes aux lettres de l'agglomération chalonnaise, hormis Chalon-sur-Saône, Saint-Rémy, Saint-Marcel, Chatenoy-le-Royal
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Description du marché:
“Distribution du Grand Chalon magazine et de ses éventuels suppléments dans les boîtes aux lettres de l'agglomération chalonnaise, hormis Chalon-sur-Saône,...”
Description du marché
Distribution du Grand Chalon magazine et de ses éventuels suppléments dans les boîtes aux lettres de l'agglomération chalonnaise, hormis Chalon-sur-Saône, Saint-Rémy, Saint-Marcel, Chatenoy-le-Royal. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conclu sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT, soit un montant maximum de 120 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Distribution du magazine et de ses éventuels suppléments aux points de dépôts fixes sur Chalon-sur-Saône, Saint-Rémy, Saint-Marcel et Chatenoy-le-Royal” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Distribution du magazine et de ses éventuels suppléments aux points de dépôts fixes sur Chalon-sur-Saône, Saint-Rémy, Saint-Marcel et Chatenoy-le-Royal....”
Description du marché
Distribution du magazine et de ses éventuels suppléments aux points de dépôts fixes sur Chalon-sur-Saône, Saint-Rémy, Saint-Marcel et Chatenoy-le-Royal. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conclu sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT, soit un montant maximal de 75 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen);
— Accompagnés de pièces...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen);
— Accompagnés de pièces justificatives, notamment un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat;
— Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles;
— Attestations d'assurance responsabilité civile en cours.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des moyens humains et matériels du candidat;
— Liste des références inférieures à trois ans portant sur des prestations similaires, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des moyens humains et matériels du candidat;
— Liste des références inférieures à trois ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Deuxième semestre 2023.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur la plate-forme
Territoire Numérique/E-Bourgogne: https://marches.ternumbfc.fr
sous la...”
Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur la plate-forme
Territoire Numérique/E-Bourgogne: https://marches.ternumbfc.fr
sous la référence mentionnée ci-dessus. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.ternumbfc.fr
en utilisant ou non le dispositif DUME), conformément au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.”
Source: OJS 2020/S 188-454151 (2020-09-23)