La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;
— lot 3 — Etretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'aménagements hydraulique douce — terrassements
20ft-Lhsm-0613-K
Produits/services: Talutage📦
Brève description:
“La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans...”
Brève description
La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;
— lot 3 — Etretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Lézarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Talutage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.
Description du marché: La Lézarde.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oudalle Radicatel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Oudalle Radicatel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etretat Yport
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Etretat Yport.
Description des renouvellements: 3.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC 1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr
Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
— protection de l'environnement (Cf. à l'article 2-5 du RC);
— décomposition du contrat: l'accord-cadre est décomposé en trois lots définis comme suit: —— lot nº 1: Lézarde;
—— lot nº 2: Oudalle Radicatel;
—— lot nº 3: Etretat Yport. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le pouvoir adjudicateur précise qu'un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Les modalités d'attribution sont les suivantes: le lot 3 sera attribué en priorité car il bénéficie d'une DUP et de l'emprise géographique la plus importante, ensuite le lot nº 2 bénéficiant également d'une DUP et enfin le lot nº 1 faisant l'objet d'une procédure de DIG;
— aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles;
— les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre;
— le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:
—— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 4 adéquation du délai d'intervention et respect du planning général par rapport aux moyens mis en œuvre. Noté sur 2 pertinence du mémoire technique par rapport à la prise en compte de la sécurité et de l'environnement. Noté sur 2 pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations, noté sur 2 sommes des notes;
— coefficient pondérateur 6
—— prix des prestations noté sur 10 — 10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher/prix proposé ×10;
— coefficient pondérateur 4
—— nombre d'apprentis affectés à l'exécution du marché pas d'apprenti: 0 point; 1 apprenti: 2,5 points; 2 apprentis: 5 points; 3 apprentis: 7,5 points; plus de 3 apprentis: 10 points;
— coefficient pondérateur 1 — annexe: clause de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 120-290935 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de la communauté, 19 rue Georges Braque
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans...”
Brève description
La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;
— lot 2 — Oudalle — Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;
— lot 3 — Étretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 327478.10 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: La lézarde
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.
Description du marché: La lézarde.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Étretat Yport
Description
Description du marché: Étretat Yport.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-290935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: La lézarde
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Delahais Frères
Adresse postale: 3 rue du Chêne
Commune postale: Gerville
Code postal: 76790
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104886.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 42102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Oudalle Radicatel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Environnement Forêts
Adresse postale: 72 route de Soissons
Commune postale: Fontenoy
Code postal: 02290
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116166.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 42103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Étretat Yport
Nom et adresse du contractant
Nom: Vandermeersch Environnement
Adresse postale: 153 route des Camélias
Commune postale: Manneville-la-Goupil
Code postal: 76110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 425 💰
“— Dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux...”
— Dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, CS 70854, 76085 Le Havre Cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande. — Les montants indiqués s'entendent comme des montants annuels estimés. — Les accords-cadres sont conclus sans montants minimal ou montants maximal.
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Source: OJS 2021/S 050-122697 (2021-03-09)