Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost…). Pour les boues non conformes: la filière d'élimination est à définir par le titulaire du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prise en charge au recyclage et/ou élimination des boues d'épuration du syndicat Orne Aval et du SIVOM de l'Alzette
2020-03”
Produits/services: Services de traitement des boues📦
Brève description:
“Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost…). Pour les boues non conformes: la filière...”
Brève description
Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost…). Pour les boues non conformes: la filière d'élimination est à définir par le titulaire du marché.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost…). Pour les boues non conformes: la filière...”
Description du marché
Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost…). Pour les boues non conformes: la filière d'élimination est à définir par le titulaire du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Entreprises spécialisées dans le domaine du traitement des boues de station d'épuration.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
11:45 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
17:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lerepublicainlorrain.marchespublics-eurolegales.com/ — Retrait du dossier de consultation: https://lerepublicainlorrain.marchespublics-eurolegales.com Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nancy, 5 place de la Carrière CO nº 20038, 54036 Nancy Cedex, tél.: +33 383174343 — fax: +33 383174350 greffe.ta-nancy@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 194-470275 (2020-10-01)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Orne aval
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prise en charge au recyclage et/ou élimination des boues d'épuration du syndicat Orne aval et du Sivom de l'Alzette
2020-03”
Brève description:
“Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost....).
Pour les boues non conformes: la filière...”
Brève description
Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost....).
Pour les boues non conformes: la filière d'élimination est à définir par le titulaire du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 794 800 💰
Description
Description du marché:
“Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost....).
Pour les boues non conformes: la filière...”
Description du marché
Pour les boues conformes: le recyclage comprend la transformation des boues en produit normés (compost....).
Pour les boues non conformes: la filière d'élimination est à définir par le titulaire du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 194-470275
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Valterra
Adresse postale: 52-56 rue Carvès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 794 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 008-015250 (2021-01-08)