Prestations traiteur

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations «traiteur» comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et des prestations accessoires liées à la restauration pour les besoins de la ville de Six-Fours-les-Plages à l'occasion de cérémonies officielles et réunions diverses. La consultation est lancée en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 2 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marché séparé avec les montants limites suivants pour chaque année 2020-2021-2022 et 2023: lot 1: mini: sans/maxi: 50 000 EUR HT, lot 2: mini: 1 000 EUR/maxi: 45 000 EUR HT, lot 3: mini: sans/maxi: sans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gaudefroy réceptions
• Sandoli Traiteur

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-31	Avis de marché
2020-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2020/Traiteurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date limite de soumission: 2020-03-11 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054135
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marches-publics.info/ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/Marches-Publics/Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, — capacités techniques et professionnelles. Date prévisionnelle: ouverture des plis: 12.3.2020. Échantillons: afin de justifier le critère qualité, les candidats devront produire un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus hors délais seront restitués immédiatement après signature d'un reçu. L'absence d'échantillons entraînera l'élimination de l'offre. Renseignements complémentaires: service des marchés — Tél.: +33 494349438. Le service est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Groupement solidaire ou conjoint, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Plateaux repas individuels et repas de qualité normale ou supérieure
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plateaux-repas individuels, repas.
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

Durée: le présent marché est conclu pour une première période à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il sera ensuite reconductible 3 fois par période de 1 an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2023 par tacite reconduction.

Intitulé du lot: Buffets de qualité normale ou supérieure
Numéro du lot: 2
Brève description: Buffets et des prestations accessoires liées à la restauration.
Intitulé du lot: Repas et buffets de qualité prestige
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement,

— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,

— constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance (lot 3 uniquement).

Financement: budgets commune 2020-2021-2022-2023/forme du prix: révisables/paiement par virement/délai maximum de paiement: 30 jours/paiement après chaque commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À renouveler en 2023.

— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,

— capacités techniques et professionnelles.

Date prévisionnelle: ouverture des plis: 12.3.2020. Échantillons: afin de justifier le critère qualité, les candidats devront produire un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus hors délais seront restitués immédiatement après signature d'un reçu. L'absence d'échantillons entraînera l'élimination de l'offre. Renseignements complémentaires: service des marchés — Tél.: +33 494349438. Le service est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Groupement solidaire ou conjoint, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 024-054135 (2020-01-31)

Avis d'attribution de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 524 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-319545
Se réfère à l'avis: 2020/S 024-054135
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2023. Date de signature des marchés: 15.6.2020 montants limites annuels: — lot 1: minimum sans, maximum 50 000 EUR (HT) — montant de l'offre retenue 28 702,40 EUR (HT), — lot 2: minimum 1 000 EUR (HT), maximum 45 000 EUR (HT) — montant de l'offre retenue 31 071 EUR (HT), — lot 3: minimum sans, maximum sans — montant de l'offre retenue 36 101 EUR (HT) Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis n Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Code Nuts Frl05.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: min. sans/max. 50 000 EUR HT,

— lot 2: min. 1 000 EUR/max. 45 000 EUR HT,

— lot 3: min. sans/max. sans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom: Sandoli Traiteur
Adresse postale: Allée du Figuier
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Gaudefroy Receptions
Adresse postale: 1945 DN8 route de Marseille
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
144 404 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: minimum sans, maximum 50 000 EUR (HT) — montant de l'offre retenue 28 702,40 EUR (HT),

— lot 2: minimum 1 000 EUR (HT), maximum 45 000 EUR (HT) — montant de l'offre retenue 31 071 EUR (HT),

— lot 3: minimum sans, maximum sans — montant de l'offre retenue 36 101 EUR (HT) Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis n

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Code Nuts Frl05.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

Source: OJS 2020/S 130-319545 (2020-07-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de cantine et service traiteur (>20)

Services traiteur (>20)