Les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations «traiteur» comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et des prestations accessoires liées à la restauration pour les besoins de la ville de Six-Fours-les-Plages à l'occasion de cérémonies officielles et réunions diverses. La consultation est lancée en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 2 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marché séparé avec les montants limites suivants pour chaque année 2020-2021-2022 et 2023: lot 1: mini: sans/maxi: 50 000 EUR HT, lot 2: mini: 1 000 EUR/maxi: 45 000 EUR HT, lot 3: mini: sans/maxi: sans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur
2020/Traiteurs
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations «traiteur» comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et...”
Brève description
Les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations «traiteur» comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et des prestations accessoires liées à la restauration pour les besoins de la ville de Six-Fours-les-Plages à l'occasion de cérémonies officielles et réunions diverses. La consultation est lancée en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 2 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marché séparé avec les montants limites suivants pour chaque année 2020-2021-2022 et 2023: lot 1: mini: sans/maxi: 50 000 EUR HT, lot 2: mini: 1 000 EUR/maxi: 45 000 EUR HT, lot 3: mini: sans/maxi: sans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux repas individuels et repas de qualité normale ou supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Fourniture de plateaux-repas individuels, repas.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée: le présent marché est conclu pour une première période à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il sera ensuite reconductible 3 fois...”
Description des renouvellements
Durée: le présent marché est conclu pour une première période à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il sera ensuite reconductible 3 fois par période de 1 an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2023 par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffets de qualité normale ou supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Buffets et des prestations accessoires liées à la restauration.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas et buffets de qualité prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement,
— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,
— constitution d'une garantie à...”
Conditions d'exécution du contrat
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement,
— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,
— constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance (lot 3 uniquement).
Financement: budgets commune 2020-2021-2022-2023/forme du prix: révisables/paiement par virement/délai maximum de paiement: 30 jours/paiement après chaque commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-12
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À renouveler en 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marches-publics.info/ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/Marches-Publics/Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,
— capacités techniques et professionnelles.
Date prévisionnelle: ouverture des plis: 12.3.2020. Échantillons: afin de justifier le critère qualité, les candidats devront produire un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus hors délais seront restitués immédiatement après signature d'un reçu. L'absence d'échantillons entraînera l'élimination de l'offre. Renseignements complémentaires: service des marchés — Tél.: +33 494349438. Le service est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Groupement solidaire ou conjoint, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 024-054135 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2020-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations «traiteur» comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et...”
Brève description
Les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations «traiteur» comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et des prestations accessoires liées à la restauration pour les besoins de la Ville de Six-Fours-les-Plages à l'occasion de cérémonies officielles et réunions diverses. La consultation est lancée en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 2 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marché séparé avec les montants limites suivants pour chaque année 2020-2021-2022 et 2023:
— lot 1: min. sans/max. 50 000 EUR HT,
— lot 2: min. 1 000 EUR/max. 45 000 EUR HT,
— lot 3: min. sans/max. sans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 524 404 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 024-054135
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plateaux repas individuels et repas de qualité normale ou supérieure
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sandoli Traiteur
Adresse postale: Allée du Figuier
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Buffets de qualité normale ou supérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaudefroy Receptions
Adresse postale: 1945 DN8 route de Marseille
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Repas et buffets de qualité prestige
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 404 💰
“Accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3...”
Accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2023. Date de signature des marchés: 15.6.2020 montants limites annuels:
— lot 1: minimum sans, maximum 50 000 EUR (HT) — montant de l'offre retenue 28 702,40 EUR (HT),
— lot 2: minimum 1 000 EUR (HT), maximum 45 000 EUR (HT) — montant de l'offre retenue 31 071 EUR (HT),
— lot 3: minimum sans, maximum sans — montant de l'offre retenue 36 101 EUR (HT) Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis n20-15722 publié le 2.2.2020 — JOUE: avis n2020-s024-54135 publié le 4.2.2020 adresse internet du profil acheteur:http://www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Code Nuts Frl05.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 130-319545 (2020-07-03)