Prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes)

Ville de Valenciennes

Prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Place Autocars
• Place Autocars SAS
• SARL Keolis Val-Hainaut
• SAS Transport Couteaux — Les Cars du Hainaut
• SAS Transports Couteaux — les cars du Hainaut
• Transdev nord

Qui ?

• Ville de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-30	Avis de marché
2020-10-30	Informations complémentaires
2020-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-18
Brève description: Prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-466588
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Il est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics596280.fr Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: — valeur technique de l'offre: 60 %: —— sous-critère nº 1: moyens humains: 25 points, —— sous-critère nº 2: moyens techniques: 25 points, —— sous-critère nº 3: moyens mis en œuvre à la situation de transport en période de crise sanitaire: 10 points; — prix des prestations: 30 %. L'analyse du prix sera effectuée d'après un scénario fictif de commande établi avant l'ouverture des plis: offre la moins disante — offre de l'offre jugée X pondération; — actions en faveur de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché: 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 460 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements sportifs, culturels et de loisirs (intra-muros)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements sportifs, culturels et de loisirs (intra-muros).

Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Transport public routier avec chauffeur des enfants et adolescents dans le cadre des ALSH
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transport public routier avec chauffeur des enfants et adolescents dans le cadre des ALSH.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport public routier occasionnel en mini bus 10 à 20 places avec chauffeur pour sorties intra-muros
Numéro du lot: 4
Brève description:

Transport public routier occasionnel en mini bus 10 à 20 places avec chauffeur pour sorties intra-muros.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Actions en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics596280.fr

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

— valeur technique de l'offre: 60 %:

—— sous-critère nº 1: moyens humains: 25 points,

—— sous-critère nº 2: moyens techniques: 25 points,

—— sous-critère nº 3: moyens mis en œuvre à la situation de transport en période de crise sanitaire: 10 points;

— prix des prestations: 30 %.

L'analyse du prix sera effectuée d'après un scénario fictif de commande établi avant l'ouverture des plis: offre la moins disante — offre de l'offre jugée X pondération;

— actions en faveur de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché: 10 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 193-466588 (2020-09-30)

Informations complémentaires (2020-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Valenciennes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-528003
Se réfère à l'avis: 2020/S 193-466588
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Modalité d'ouverture des offres. Date: 9.11.2020 (14h00).
Source: OJS 2020/S 215-528003 (2020-10-30)

Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes).

Valeur totale du marché: 1 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-604990
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande…

… sans minimum ni maximum.

… — maximum annuel: 75 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public)
Brève description:

Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public).

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — maximum annuel:…

… 35 000 EUR HT.

… 10 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Action en faveur de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: SAS Transport Couteaux — Les Cars du Hainaut
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: place Autocars
Commune postale: Trith-Saint-Léger
Code postal: 59125
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Nom: SARL Keolis Val-Hainaut
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Nom: SAS Transports Couteaux — Les Cars du Hainaut
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Transdev Nord
Commune postale: Avesnelles
Code postal: 59440
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Place Autocars SAS
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 244-604990 (2020-12-10)

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