Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes)
2020-18
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: Prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes).
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements...”
Titre
Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements sportifs, culturels et de loisirs (intra-muros)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements...”
Description du marché
Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements sportifs, culturels et de loisirs (intra-muros).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Actions en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur des enfants et adolescents dans le cadre des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport public routier avec chauffeur des enfants et adolescents dans le cadre des ALSH.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport public routier occasionnel en mini bus 10 à 20 places avec chauffeur pour sorties intra-muros” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport public routier occasionnel en mini bus 10 à 20 places avec chauffeur pour sorties intra-muros.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
“Il est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante:...”
Il est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics596280.fr
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
— valeur technique de l'offre: 60 %:
—— sous-critère nº 1: moyens humains: 25 points,
—— sous-critère nº 2: moyens techniques: 25 points,
—— sous-critère nº 3: moyens mis en œuvre à la situation de transport en période de crise sanitaire: 10 points;
— prix des prestations: 30 %.
L'analyse du prix sera effectuée d'après un scénario fictif de commande établi avant l'ouverture des plis: offre la moins disante — offre de l'offre jugée X pondération;
— actions en faveur de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché: 10 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 193-466588 (2020-09-30)
Informations complémentaires (2020-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Valenciennes
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 193-466588
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
Modalité d'ouverture des offres. Date: 9.11.2020 (14h00).
Source: OJS 2020/S 215-528003 (2020-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de transports routiers de personnes (enfants et adultes).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Action en faveur de l'environnement
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — maximum annuel: 75 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public)” Description
Description du marché:
“Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public).”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — maximum annuel: 35 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — maximum annuel: 10 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 193-466588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements...”
Titre
Transport public routier avec chauffeur des enfants à partir des écoles maternelles et primaires et structures petite enfance vers les établissements sportifs, culturels et de loisirs (intra-muros)
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Transport Couteaux — Les Cars du Hainaut
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Nom: place Autocars
Commune postale: Trith-Saint-Léger
Code postal: 59125
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 980 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur des enfants et adolescents dans le cadre des ALSH” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Keolis Val-Hainaut
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Nom: SAS Transports Couteaux — Les Cars du Hainaut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport public routier avec chauffeur pour sorties culturelles, éducatives et de loisirs intra-muros, nationales ou internationales (tout public)” Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Nord
Commune postale: Avesnelles
Code postal: 59440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transport public routier occasionnel en mini bus 10 à 20 places avec chauffeur pour sorties intra-muros” Nom et adresse du contractant
Nom: Place Autocars SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 244-604990 (2020-12-10)