Prestations de transport de personnes pour les besoins de la ville de Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

Le besoin concerne: transport d'enfants de trois à onze ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire. Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes agées, petite enfance, direction des ressources humaines. Accord cadre alloti en deux lots, accord cadre mono attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Philibert

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-10	Avis de marché
2020-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: transports_2020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: Place de la Nation — CS40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176506
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 105 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de transports pour la Direction de l'education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport d'enfants de trois à onze ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes et ski, transport sur site des accueils de loisirs, transport des classes pour séances piscine ou spectacles, etc).

Valeur estimée hors TVA: 200 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible une fois, dans la limite de deux ans. La reconduction est tacite.

Description des options:

Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché: un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 105 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.
Intitulé du lot: Prestations de transports pour le service des sports, le service petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski. Besoins exprimés par le service petite enfance: déplacements intramuros principalement. Besoins exprimés par le service personnes agées: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions). Besoins exprimés par les autres services municipaux: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).

Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (« imprimé DC1 » à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant. NB: Le DC1 à jour est dans le DCE. Si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une attestation sur l'honneur est jointe au DCE. La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé Dc2 » à jour ou document équivalent. NB: le DC2 à jour est dans le DCE. Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés). En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville de Vaulx-en-Velin.

Situation économique et financière:

Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/

Prise en compte de l'épidemie de COVID 19: la DLRO fixée dans le présent règlement de consultation sera reportée par décision de l'acheteur si besoin en fonction de l'évolution de la situation. Les entreprises en seront informées. Modalité d'ouverture des plis: date prévisionnelle. Procédure: appel d'offres ouvert. L'accord cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser deux ans. Ces dates sont prévisionnelles au vu de la situation actuelle. Date prévisionnelle de notification: juillet 2020 les critères et les sous-critères sont détaillés dans le RC joint au DCE, librement téléchargeable sur Aws. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au plus tard d'ici deux ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 074-176506 (2020-04-10)

Avis d'attribution de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le besoin concerne: — transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; — transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines. Accord-cadre alloti en 2 lots — accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.

Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la Nation, CS 40002

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396828
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-176506
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le besoin concerne:

— transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire;

— transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.

Accord-cadre alloti en 2 lots — accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.

Intitulé du lot: Prestations de transports pour la direction de l'éducation, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Brève description:

Transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes et ski, transport sur site des accueils de loisirs, transport des classes pour séances piscine ou spectacles, etc.).

Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski.

Besoins exprimés par le service petite enfance: déplacements intramuros principalement besoins exprimés par le service personnes âgées: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).

Besoins exprimés par les autres services municipaux: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24 avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 500 EUR 💰
8 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2020. Il est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans. La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle du marché. Le montant HT de chaque lot correspond à l'estimation annuelle du lot. Accord-cadre à bons de commande.

Lot n

Source: OJS 2020/S 163-396828 (2020-08-19)

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