Prestations de transport de personnes pour les besoins de la ville de Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

Le besoin concerne: transport d'enfants de trois à onze ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire. Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes agées, petite enfance, direction des ressources humaines. Accord cadre alloti en deux lots, accord cadre mono attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-10 Avis de marché
2020-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Vaulx-en-Velin
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Adresse postale: Place de la Nation — CS40002
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69518
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de personnes pour les besoins de la ville de Vaulx-en-Velin transports_2020”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Le besoin concerne: transport d'enfants de trois à onze ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville de Vaulx-en-Velin,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports pour la Direction de l'education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“Transport d'enfants de trois à onze ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible une fois, dans la limite de deux ans. La reconduction est tacite.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 105 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports pour le service des sports, le service petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski. Besoins exprimés par le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (« imprimé DC1 » à jour ou document équivalent). En cas de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-15 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 074-176506 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Nation, CS 40002

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le besoin concerne: — transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports pour la direction de l'éducation, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire”
Description
Description du marché:
“Transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Description
Description du marché:
“Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski. Besoins exprimés par le...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-176506

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de transports pour la direction de l'éducation, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24 avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 500 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de transports pour le service des sports, le service petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2020. Il est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 163-396828 (2020-08-19)