Le besoin concerne: transport d'enfants de trois à onze ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire. Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes agées, petite enfance, direction des ressources humaines. Accord cadre alloti en deux lots, accord cadre mono attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de personnes pour les besoins de la ville de Vaulx-en-Velin
transports_2020”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Le besoin concerne: transport d'enfants de trois à onze ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville de Vaulx-en-Velin,...”
Brève description
Le besoin concerne: transport d'enfants de trois à onze ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire. Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes agées, petite enfance, direction des ressources humaines. Accord cadre alloti en deux lots, accord cadre mono attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports pour la Direction de l'education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Transport d'enfants de trois à onze ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours...”
Description du marché
Transport d'enfants de trois à onze ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes et ski, transport sur site des accueils de loisirs, transport des classes pour séances piscine ou spectacles, etc).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible une fois, dans la limite de deux ans. La reconduction est tacite.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution...”
Description des options
Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché: un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 105 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports pour le service des sports, le service petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski. Besoins exprimés par le...”
Description du marché
Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski. Besoins exprimés par le service petite enfance: déplacements intramuros principalement. Besoins exprimés par le service personnes agées: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions). Besoins exprimés par les autres services municipaux: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (« imprimé DC1 » à jour ou document équivalent). En cas de...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (« imprimé DC1 » à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant. NB: Le DC1 à jour est dans le DCE. Si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une attestation sur l'honneur est jointe au DCE. La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé Dc2 » à jour ou document équivalent. NB: le DC2 à jour est dans le DCE. Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés). En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville de Vaulx-en-Velin.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Prise en compte de l'épidemie de COVID 19: la DLRO fixée dans le présent règlement de consultation sera reportée par décision de l'acheteur si besoin en fonction de l'évolution de la situation. Les entreprises en seront informées. Modalité d'ouverture des plis: date prévisionnelle. Procédure: appel d'offres ouvert. L'accord cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser deux ans. Ces dates sont prévisionnelles au vu de la situation actuelle. Date prévisionnelle de notification: juillet 2020 les critères et les sous-critères sont détaillés dans le RC joint au DCE, librement téléchargeable sur Aws. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au plus tard d'ici deux ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 074-176506 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Nation, CS 40002
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le besoin concerne:
— transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans...”
Brève description
Le besoin concerne:
— transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire;
— transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés principalement en région, pour le besoin d'autres services: sport, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.
Accord-cadre alloti en 2 lots — accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commandes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports pour la direction de l'éducation, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire” Description
Description du marché:
“Transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours...”
Description du marché
Transport d'enfants de 3 à 11 ans, dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes et ski, transport sur site des accueils de loisirs, transport des classes pour séances piscine ou spectacles, etc.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Description
Description du marché:
“Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski.
Besoins exprimés par le...”
Description du marché
Besoins exprimés par le service des sports: déplacement variés (intramuros, Lyon et autres régions), et quelques sorties de ski.
Besoins exprimés par le service petite enfance: déplacements intramuros principalement besoins exprimés par le service personnes âgées: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).
Besoins exprimés par les autres services municipaux: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-176506
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de transports pour la direction de l'éducation, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24 avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de transports pour le service des sports, le service petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2020. Il est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse...”
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2020. Il est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans. La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle du marché. Le montant HT de chaque lot correspond à l'estimation annuelle du lot. Accord-cadre à bons de commande.
Lot n1: montant minimum annuel: 105 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.
Lot n2: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — sans montant maximum annuel.
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Source: OJS 2020/S 163-396828 (2020-08-19)